anis

11191 mots 45 pages

Guide de procédures relatif à la direction générale de contrôle des dépenses publiques Juillet 1999

Sommaire

Introduction........................................................................................................................................ 5
Partie première................................................................................................................................... 8
Contrôle des propositions d’engagement des dépenses publiques ...................................................... 8
Mission : visa des propositions d’engagement ordinaires ................................................................ 9
Mission : visa des propositions d’engagement globales ................................................................. 11
Mission : Visa des propositions d’engagement provisionnel .......................................................... 13
Mission : visa des propositions d’engagement relatives aux dépenses à caractère occasionnel ..... 15
Mission : visa des propositions d’engagement relatives aux dépenses à caractère secret. ............. 17
Mission : visa des propositions d’engagement des dépenses qui sont payées par les régies d’avance. ...................................................................................................................................... 18
Mission : visa des propositions d’engagement complémentaires ou proposition de diminution des dépenses ou proposition d’annulation d’un engagement de dépense (proposition de dégagement d’une dépense) ............................................................................................................................. 19
Partie deuxième................................................................................................................................ 21
Visa des décisions relatives aux régies d’avances .............................................................................. 21
Mission : visa des arrêtés

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Cette activité est : quotidienne ( fréquente ( assez fréquente ( exceptionnelle ( Un appel d’offres est une procédure qui permet à un commanditaire de faire le choix de l’entreprise le plus à même à réaliser une prestation, fournitures ou services. Le but est de mettre plusieurs entreprises en concurrence. La démarche consiste à prospecter en consultant les journaux locaux : Exemple : la Dépêche du Midi, Journal d’Ici, la Montagne Noire et nationaux : Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP) ainsi que d’autres sites internet. En règle générale les appels d’offres sont émis par les administrations, les collectivités et les grands comptes. Je demande le dossier soit par fax, soit par émail en précisant les lots qui m’intéressent dans la mesure où c’est une consultation générale.….

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Les entorses acromio claviculaire I) Les entorses au stade 1 Elles respectent le pivot central de l’articulation : traitement uniquement orthopédique et rééducation avec guérison entre 10 et 15 jours où il y a une prise en charge de la douleur et tout cela devient progressivement fonctionnel. 1) Bilan anatomique et pathologique Etirement de la capsule et étirement partiel des ligaments acromio claviculaire 2) Bilan clinique ➢ Couleur modéré, tuméfaction à +/+++ : ➢ Impotence fonctionnelle à +/+++ ➢….

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Dossier ETUDIANT ENGIBAT S.A.R.L. 80 boulevard de la Corniche 13112 MARSEILLE CEDEX 05 60 98 38 61 engibat@hotmail.com 1 - Contexte managérial : ENGIBAT, filiale du groupe BERGERAT, a été créée en 2005 sous forme de S.A.R.L. et a connu, ces derniers mois, un développement rapide comme toutes entreprises du secteur du « Bâtiment et Travaux Publics », jusqu’au mois d’octobre 2008 où elle a commencé à être affectée par les conséquences de la crise financière. Elle est dirigée par G. LAGACHE.….

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Travail 1 devenir directrice generale avec guylaine dagenais cours adm 1002
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Aigneas C’était en 1953 dans la ville de Fort Augustus, en Écosse au bord du Loch Ness que tout a commencé, dès la naissance de mon frère Fillan (Fillan ce qui signifie en Écossais petit loup). Je m’appelle Aigneas et j’avais sept ans.….

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J’étais surexcitée. Vendredi soir, c’est le bal du Printemps, tout le monde doit être masqué. Comme tous les ans le Lycée organise une fête pour l’arrivée du printemps dans le gymnase. Betty, ma meilleure amie, et Moi attendons cet événement depuis des mois et nous avons déjà fait toute une liste de choses à préparer. Les cours de ce Jeudi finis, nous nous rendons, Betty et Moi, au centre commercial afin d’acheter des robes de soirée.….

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CECH-3004A http://www.emule-island.ru/streaming-harry-potter-et-les-reliques-de-la-mort-partie-1-films-22523#pub SYNOPSIS Douze ans après Le Caire, OSS 117 est de retour pour une nouvelle mission à l'autre bout du monde. Lancé sur les traces d'un microfilm compromettant pour l'Etat français, le plus célèbre de nos agents va devoir faire équipe avec la plus séduisante des lieutenants-colonels du Mossad pour capturer un nazi maître chanteur. Des plages ensoleillées de Rio aux luxuriantes forêts amazoniennes, des plus profondes grottes secrètes au sommet du Christ du Corcovado, c'est une nouvelle aventure qui commence.….

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CONCLUSION L’ASEAN reste aujourd’hui une association régionale à vocation principalement économique. Elle est encore loin du niveau d’intégration atteint par l’Union Européenne entre autres. Les efforts à faire pour que l’association tienne véritablement un rôle sur la scène internationale et au niveau du bloc asiatique restent encore nombreux. En effet, elle doit retrouver une unité et une solidarité interne. Elle doit également apaiser des tensions régionales notamment avec la Chine qui sera sans doute l’un des partenaires commerciaux indispensables pour finaliser le développement de l’ASEAN.….

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BRAISAZ Frédérique Direction du Vivre Ensemble et du Rayonnement de la Ville Centre socioculturel Tél : 04 79 89 26 30 Fax : 04 79 89 26 26 frederique.braisaz@albertville.fr Albertville, le 7 mars 2012 Objet : conseil municipal jeunes Madame, Monsieur, Le Conseil Municipal Jeunes de la ville d'Albertville (CMJ) est composé de 20 collégiens scolarisés dans les quatre établissements de la ville, en classe de 5ème et de 4ème. Un des rôles du CMJ est de définir et mettre en place des actions sur des thématiques travaillées dans les commissions. Pour cette année : -la commission citoyenneté propose d'organiser le mercredi 4 avril 2012, pour tous les conseillers municipaux jeunes, une visite dans un Peloton de gendarmerie de haute montagne (PGHM) afin de découvrir le métier de secouriste, -la commission vivre ensemble propose, en partenariat avec l'association Handisport, un tournoi de basket en fauteuil le samedi 28 avril 2012.….

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