LE JOINT SURVEY ET L’EXPERTISE MARITIME

1 INTRODUCTION

Dans ce mémoire on va discuter de l’expertise maritime et le joint survey.
Dans un premier titre, on va illustrer toutes les différentes sortes d’interventions possibles d’un expert, dans le cadre des activités maritimes.
On parlera égalemant des capacités requises pour devenir expert maritime et des évolutions récentes, qui ont une incidence sur l’outil de base de l’expert maritime, l’appareil de photo.
La distinction de base des expertises maritimes, c’est la division selon l’objet sur lequel porte l’expertise : On a les expertises sur le corps du navire, “Hull and Machinery” et les expertises sur les marchandises, les facultés, “Cargo Surveys”.
Dans le cadre de ce mémoire, on va directement délimiter notre sujet aux “Cargo Surveys”, parce que c’est spécialement des “joint surveys” des marchandises transportées par mer don’t on parlera tout en particulier.
D’abord, on va essayer d’expliquer le terme : un “joint survey”.
Déjà, il y avait le problème préliminaire et lié de la traduction exacte de ce terme en français.
Après des recherches, tant dans la doctrine que dans la jurisprudence, il apparait qu’il y a deux interprétations possibles du “joint survey” :
D’abord, il y a le joint survey dans le sens strict, une expertise maritime effectuée par un expert, désigné en commun accord des deux parties intéressées au sujet de l’expertise.
C’est donc une expertise commune, effectuée par un expert unique, nommé par les parties.
On donnera quelques exemples du joint survey dans ce sens strict, mais dans le cadre de ce mémoire, on va essayer de démontrer que selon nous le joint survey, c’est le joint survey au sens large, que c’est surtout et avant tout une expertise contradictoire, dans le sens d’une expertise où toutes les parties interessées sont présentes ou au moins réprésentés, pour garantir les droits de la défense.
On va essayer de démontrer ce point de vue et les conditions pour qu’une