Fonctions et attributions du Sénat sous la République.
Ses attributions étaient au départ très vaste :
Politiques/ les 300 Sénateurs, rapport entre le droit et la religion, gardien des temples et du culte, s’assurer au culte rendu aux Dieux. Décide de l’admission ou rejet au panthéon au mont Romain et la prohibition de certains cultes.
Le gardien et le gérant du trésor public, il débloque les fonds lorsqu’il y a des dépenses à faire. Construction ou autre … Sénat finance l’armée.
Dans les traités d’alliances et les négociations étrangères, c’est le Sénat qui décide de l’achat des territoires. Il a un regard, un droit de contrôle sur l’activité publique des Magistrats.
Le Sénat a une juridiction exclusive sur les magistrats qui ont accompli leurs charges. Peuvent être jugés pour des abus commis, de façon politique ou juridique.
Attribution la plus importante est juridique, va permettre aux Patriciens de contre balancer le pouvoir législatif du peuple, va expliquer pourquoi le Sénat va survivre à l’effondrement de la République.
SENATUS-CONSULTE = mesures contraignantes à valeur normative (qui sont appliquées avec la même force obligatoires que les lois votées dans les comices).
Un moyen de court-circuité. Ces SC sont peu nombreux au début puis de plus en plus nombreux dans les 2 derniers siècles.
LES MAGISTRATS (ils correspondent au pouvoir exécutif de la Cité)
POTESTAS = le pouvoir des magistrats INFERIEUR qui ont des fonctions de police dans le Cité. Ils font respecter l’ordre public.
Ne se contentent que d’exécuter les actes juridiques, ne décident pas.
DIFFERENT DE IMPERIUM = le pouvoir des magistrats SUPERIEURS qui ont le pouvoir de commandement militaire ET le pouvoir de juger. Ils créent l’ordre public.
Celui des consuls, pouvoir de décider, responsabilité politique. Rendre la justice, crée et délimite l’ordre public, les conditions et les bases. Par élection, par deux Assemblées, inférieurs par les COMMIS TRIBUTES, supérieurs élus par les