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  • Publié le : 18 octobre 2010
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Fonctions et attributions du Sénat sous la République.
Ses attributions étaient au départ très vaste :
Politiques/ les 300 Sénateurs, rapport entre le droit et la religion, gardien des temples et du culte, s’assurer au culte rendu aux Dieux. Décide de l’admission ou rejet au panthéon au mont Romain et la prohibition de certains cultes.
Le gardien et le gérant du trésor public, il débloque lesfonds lorsqu’il y a des dépenses à faire. Construction ou autre … Sénat finance l’armée.
Dans les traités d’alliances et les négociations étrangères, c’est le Sénat qui décide de l’achat des territoires. Il a un regard, un droit de contrôle sur l’activité publique des Magistrats.
Le Sénat a une juridiction exclusive sur les magistrats qui ont accompli leurs charges. Peuvent être jugés pour desabus commis, de façon politique ou juridique.
Attribution la plus importante est juridique, va permettre aux Patriciens de contre balancer le pouvoir législatif du peuple, va expliquer pourquoi le Sénat va survivre à l’effondrement de la République.
SENATUS-CONSULTE = mesures contraignantes à valeur normative (qui sont appliquées avec la même force obligatoires que les lois votées dans lescomices).
Un moyen de court-circuité. Ces SC sont peu nombreux au début puis de plus en plus nombreux dans les 2 derniers siècles.
LES MAGISTRATS (ils correspondent au pouvoir exécutif de la Cité)
POTESTAS = le pouvoir des magistrats INFERIEUR qui ont des fonctions de police dans le Cité. Ils font respecter l’ordre public.
Ne se contentent que d’exécuter les actes juridiques, ne décident pas.DIFFERENT DE IMPERIUM = le pouvoir des magistrats SUPERIEURS qui ont le pouvoir de commandement militaire ET le pouvoir de juger. Ils créent l’ordre public.
Celui des consuls, pouvoir de décider, responsabilité politique. Rendre la justice, crée et délimite l’ordre public, les conditions et les bases. Par élection, par deux Assemblées, inférieurs par les COMMIS TRIBUTES, supérieurs élus par lesCOMMIS CENTURIALS.
Permettent aux magistrats de jouer un rôle important sans jamais être en mesure de l’accaparer.
3 règles : 1 l’annualité 2 la collégialité 3 la responsabilité
1 c’est la règle qui pose comme principe que les magistrats sont élus pour 1 an et ce n’est pas renouvelable. Quelques exceptions certaines données pour 6, 18 mois.
2 Quelque soit le statut du magistrat il fauttoujours qu’il y est plusieurs titulaires : au moins 2 titulaires différents.
3 quoique fasse le magistrat il en est responsable et s’il ne peut pas être poursuivie pendant son magistrature (immunité) une fois un citoyen normal il peut être poursuivis par le Sénat pour utilisation abusive de son pouvoir au sein de la société.
Il y a 5 magistratures :
LES CENSEURS= recrutement démographique,répartition des citoyens dans les assemblées
LES CONSULS (1)= président de assemblées, initiative des lois et commandement de l’armée.
Ils sont la président des assemblées populaires, président le COMMIS CENTURIAT (qui vote la loi) les magistrats ont l’initiative des lois. Toutes les lois votées par Rome ont du d’abord être proposées par les magistrats.
LES PRETEURS (1)= magistrats chargés del’organisation et du fonctionnement de la justice.
Pas des juges, ils organisent le fonctionnement de la justice, et en particulier la procédure. Sont la magistrature, ont remplacé les prêtres.
LES EDILES (2)= fonctions de police des rues, des marchés et mœurs. C’est la police municipale
LES QUESTEURS (2)= les gardiens du trésor, public conservé dans le temple de Saturne.
Juristes Romains se sont posé laquestion qu’est ce Rome ?
Aristocratie ? Démocratie ? Ou Monarchie ?
Elle a amené au 2° siècle avant JC. Un historien a définit Rome comme un régime mixte, il est à la fois et en même temps les trois. Polibe montre que c’est un système idéal toujours à la recherche de l’équilibre et est en mouvement. Parfois l’un plus que l’autre. Selon l’institution selon laquelle on se concentre en voit...
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