Audit et certification des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
AUDIT ET CERTIFICATION DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF EN VALEURS MOBILIERES
Préparé par :
Mlle RADOUI Meryem
Encadré par :
M. HDID Mohamed
Année Universitaire : 2006 - 2007
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REMERCIEMENT Je tiens à remercier tous les collaborateurs de Saadi & associes que j’ai côtoyé durant mon apprentissage, pour leur aide et leur collaboration dans mon travail. J’aimerais qu’ils trouvent à travers ces mots l’expression sincère de ma gratitude Ma profonde reconnaissance va, de prime abord, à M.HDID pour son orientation et son indulgence. Tout au long de mon encadrement.
Je souhaite à présent remercier le corps enseignant et le corps administratif de l’ISCAE pour le travail permanent qu’ils effectuent au sein de l’institut. . Pour conclure Je tiens à exprimer ma reconnaissance à ma famille pour leur soutien infaillible et leur amour inconditionnel.
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SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE NTRODUCTION
juridique PARTIE 1 : le fonctionnement juridique comptable et fiscal des OPCVM
CHAPITRE 1 : le contexte d’évolution des OPCVM au Maroc
Section 1 : état des lieux du Marché des OPCVM au Maroc
A- historique des OPCVM B- rôle économique et avantage compétitif dans le paysage financier marocain C- cadre institutionnel des OPCVM
Section 2 : Bilan de la reforme des OPCVM
A- la mise en place de la fiabilité technique B- le renforcement de la transparence C- l’instauration d’une rigueur déontologique
juridique CHAPITRE II : la réglementation comptable juridique et fiscal régissant les OPCVM
Section1 : réglementation comptable
A- Les spécificités comptables B- les règles comptables et d’évaluation des actifs des OPCVM C - Les Dérogations aux Principes Comptables Fondamentaux D - Présentation des documents de synthèse
Section 2 : l’aspect juridique et fiscal OPCVM
A- analyse comparée FCP/CICAV de la réglementation juridique B- le cadre fiscal des OPCVM C- commentaire et conclusion
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