SOMMAIRE

INTRODUCTION 2

I. ENJEUX ET CARCTERISTIQUES DES FRAUDES FINANCIERES
EN ENTREPRISE : 4
A. Les caractéristiques des fraudes financières 4
1. Distinction entre la fraude et l’erreur 4
2. Eléments constitutifs d’une fraude 4
B. Typologie des fraudes à caractère financier 5
C. Les facteurs de fraude 7
D. Qualification juridique des fraudes 7

II. INDICATEURS ET SCHEMAS DE FRAUDE 9
A. Indicateurs généraux tirés de l’analyse de l’organisation ..9
1. Facteurs de risques relatifs à la préparation des états financiers ..9
2. Facteurs de risques relatifs à des détournements d’actif 10
B. Indicateurs généraux tirés de l’analyse des comportements 10
C. Exemple de schémas de fraude relatifs à un détournement d’actif au travers du cycle vente 11
1. La fraude sur encaissements 12
2. La fraude sur décaissements 13

III. LES OUTILS A LA DISPOSITION DE L’AUDITEUR 16
A. Identification des facteurs de fraude 16
1. Revue analytique préliminaire 16
2. Revue des procédures de contrôle interne et entretien avec la direction 16
B. Analyse des fonctions : revue de la séparation des tâches 18
C. Tests substantifs 18

CONCLUSION 24
BIBLIOGRAPHIE 25
ANNEXES 26

INTRODUCTION

Les scandales financiers et bancaires successifs ont fortement marqué les esprits et sensibilisé le grand public et les dirigeants d’entreprise à la notion de fraude. Cette notion est définie, selon le Code Civil, comme un acte qui a été réalisé en utilisant des moyens déloyaux destinés à suspendre un consentement, à obtenir un avantage matériel ou moral indu ou réalisé avec intention d’échapper à l’exécution des Lois. La fraude touche tous les types d’organisations quel que soit leur taille ou leur secteur. Elle est souvent répétitive et de faible ampleur mais a souvent des impacts récurrents sur le niveau de rentabilité des organisations. De plus, les fraudes d’ampleur importante sont souvent issues de la cumulation de fraudes plus mineures.

Ainsi, à titre