D.C.G – UE 10 – Comptabilité approfondie

1) Quel est le rôle d’un cadre conceptuel ?

Un cadre conceptuel est un ensemble de principes généraux formulés par une organisation normative en vue de fournir une base commune permettant l’élaboration de règles cohérentes. Un cadre conceptuel doit préciser les objectifs des états financiers, en définir les éléments essentiels ainsi que les principes qui doivent présider à leur établissement.
Il a pour objectif d’aider à :
- l’élaboration de normes cohérentes pouvant faciliter la production de données et d’états financiers ;
- l’arbitrage en cas de divergences d’appréhension ou d’oppositions d’intérêts et la recherche de solutions appropriées ;
- l’interprétation des états financiers ;
- la résolution des questions comptables n’ayant pas été traitée par les normes.
Le cadre conceptuel permet essentiellement de :
- expliquer les situations comptables,
- standardiser les concepts comptables,
- comprendre la logique comptable dans le but de la diffuser.

2) Existe-t-il un cadre conceptuel français ?
Il n’existe pas à proprement parler de cadre conceptuel dans le référentiel français.
Le PCG définit les comptes annuels et énonce les principes comptables.
Le bilan décrit séparément les éléments actifs et passifs de l'entité et fait apparaître de façon distincte les capitaux propres et, le cas échéant, les autres fonds propres.
Le compte de résultat récapitule les charges et les produits de l'exercice, sans qu’il soit tenu compte de leur date de paiement ou d’encaissement.
L’annexe complète et commente l’information donnée par le bilan et le compte de résultat.
La comptabilité, moyen d'information, se fonde sur des principes généraux énoncés par le Code de commerce et repris par le Plan comptable général.

Ces principes sont particulièrement importants, car ils permettent d'atteindre un objectif de la comptabilité, à savoir une présentation fidèle et conforme à la réalité des données comptables,