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|CONTRAT DE TRAVAIL |
|(Première partie)|

| |
|Pour l’Enfant : |
|………………………………………|
| |
|Né (e) : |
|….. /….. /…..|

|SOMMAIRE |

Informations aux parents et aux assistantes maternelles 3
Obligations administratives générales 4
Renseignements personnels6

|Première partie Contrat de Travail |

Assurance, Amplitude de travail 6
Indemnités d’entretien et de frais de repas, Indemnité de déplacement, Contrat de travail a durée indéterminée 7
Complément pour détaille utilisationde l’indemnité d’entretien : 7bis
Contrat de travail a durée détermine, 8
Période d’essai, Période d’adaptation, 9Bulletin de paie et modalité de versement, Mensualisation 10
Nombre de semaines programmées 11
Base de calcul du salaire 12
Heures complémentaires, Heures supplémentaires, Augmentation de salaire 13
Absence pour formation, Absence de l’enfant,14 Absence de l’assistante maternelle, Rémunération des congés payes pour accueil occasionnel, 15
Rémunération des congés payes pour accueil régulier et mensualiser , majoration pour difficultés particulières 16
Congés payes17
Congés pour enfant malade, Congés pour événements familiaux, Congés supplémentaires, Congés pour convenance 18 personnelle,
Jours féries 19
Rupture de contrat 20- 21Modifications du contrat en cours, Litiges, Déclaration d’impôt 21
Journée de solidarité 22
Accords particuliers 23
Signatures 24

|Deuxième partie Contrat d’Accueil...
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