Cas pratique pénal récidive
Un jeune homme propose des retraité d'investir dans des oeuvres d'art en leur faisant croire que ces statuettes datent de plusieurs si?les. Son amie, ayant suivi deux ann?s d'histoire de l'art lui apporte l'aide n?essaire en la mati?e. Cependant, deux de ces clients ont fait expertiser par des commissaires-priseurs leurs statuettes et se sont aper?s de la supercherie. Le jeune homme se retrouve poursuivi pour escroquerie par fausses manoeuvre avec intervention d'un tiers certificateur.
Quelles sont les peines encourues pour le jeune homme et son amie?
Concernant le jeune homme.
L'article 313-1 punit l'escroquerie, qui ? est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualit soit par l'abus d'une qualitvraie, soit par l'emploi de manoeuvres frauduleuse, de tromper une personne physique (...) ?.
En l'esp?e, le jeune homme a trouvun proc?de fabrication de statuettes en jade synth?ique. Il suffit de s'adjoindre les services d'un expert pour faire croire aux victime que les statuettes datent de plusieurs si?les. Il a donc tromper des personnes physiques par l'emploi de manoeuvres frauduleuses.
L'infraction sera toutefois ?ablie que si son ??ent moral est ?abli. L'article 121-3 alin? 1er pose le principe selon lequel il n'y a pas de crimes ou d?its sans intention de les commettre.
En l'esp?e, suite au stratag?e trouv il est pr?umque le jeune homme avait l'intention de tromper ses victimes.
Les ??ents l?al, mat?iel et moral ?ant r?nis, nous pouvons retenir l'escroquerie par fausse manoeuvres avec l'intervention d'un tiers certificateur, punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amendes.
Les causes objectives et subjectives d'irresponsabilitpeuvent ?re ?arten l'esp?e.
Par ailleurs, il est indiquque ce jeune homme a d??poursuivi en avril 2006, pour un vol commis dans un supermarch Il avait ?condamn3 mois d'emprisonnement avec sursis. La r?idive peut-elle jouer en l'esp?e?
La r?idive est une aggravation