L'instauration de la Vème République
Le retour du Général de Gaulle
Depuis 1954, la crise algérienne n’est pas résolue, ce qui va provoquer une crise de régime En 1958, il y a une vacance du pouvoir
13 mai manifestation à Alger
15 mai l’armée demande le retour de De Gaulle
29 mai le chef de l’E Coty menace de démissionner si De Gaulle n’est pas rappeler pour former un gouvernement
1er juin De Gaulle est investit par l'Assemblée Nationale sauf les communistes, les radicaux de gauche et 50% des socialistes. Il demande les pleins pouvoir pour une période limitée & prépare une révision de la Constitution qui serra soumise à référendum.
28 septembre adoption de la C° avec 80% de oui.
Un régime original
A) Le renforcement de l’exécutif et l’abaissement du parlement
De Gaulle considère qu’il faut renforcer le chef de l’Etat en faisant en sorte qu’il ne dépend plus des Assemblée. (Discours de Bayeux en 1946)
1) Une nouvelle conception de la séparation des pouvoirs
DG considère que le pouvoir d’E doit exprimer l'indépendance et l'unité nationale.
Il oppose à ce pouvoir, le pouvoir des partis politiques représente qu’une partie de la population. Le chef de l’E doit se situer en dessous de ces partis, donc il faut rationnaliser le Parlement. Régime parlementaire particulier où le chef de l’E dispose de pouvoirs propres.
2) L’exécutif dualiste
Le chef du gouvernement est responsable devant le Parlement & le chef de l'Etat.
Chaque tête de l'exécutif (Parlement et chef de l’E) à ses compétences.
NOTE : mais c'est le chef de l'Etat qui décide du chef du gouvernement donc ce dernier est "obligé" d'obéir au chef de l'Etat.
3) Les institutions ont survécu à leur fondateur
Certains ont pensés que ces institutions marcheraient que pour de Gaulle.
Or les successeurs de ce dernier ont conservés ces institutions du au fait que la majorité parlementaire soit la même que celle du président.
B) Le retour du