Chapitre 1. Le consulat et le Premier Empire (1799-1814)

Introduction

10 ans de République, c'est l'anarchie et une faillite économique totale. Des coups d'états successifs, le dernier coup d'état du 18 et 19 brumaire de l'an 8 (10-11 novembre 1799), amène au pouvoir Bonaparte qui n'a que 30ans. Il arrive au pouvoir dit-il pour « sauver la Révolution » et se prend pour Jules César, il lance ses mots « La Révolution est finie ». Il ne veut « ni talons rouges, ni bonnet rouge »
Avec le Consulat et l'Empire, « commence un phénomène qui deviendra caractéristique des temps modernes : la création volontaire d'apparence juridique dissimulant une réalité radicalement différente. » Jacques ELLUL.
Mais, la refonte des grandes institutions publiques va être extraordinairement durable au XIX ème siècle, on a dit de Bonaparte qu'il a donné à la France sa constitution administration, il conserve certains acquis révolutionnaires et il en rejette d'autres. En tout les cas, « un génie administratif » historien René REMOND.

I- Du Consulat à l'Empire

En quelques années, trois nouvelles constitutions se succèdent qui transforment fondamentalement le régime. En 1799, le Consulat, en 1802, la constitution de l'an 10, en 1804, la constitution de l'an 12 c'est l'Empire.

A. Une passade républicaine

1. Un consul plébiscité (1799-1802)

Sous les apparences d'une républicaine romaine, la constitution de l'an 8 met en place le Consulat avec trois consuls mais seul le premier consul a vraiment le pouvoir, les deux autres n'ayant que voix consultative. Le premier consul est assisté de conseils notamment du conseil d'état directement hérité de l'Ancien Régime, les ministres sont très stables ne forment pas de conseil des ministres mais les administrations se spécialisent avec des directions générales au sein du ministère.
Le principe demeure l'égalité et en principe le suffrage universel mais le système de collèges électoraux à la préfecture, de collèges électoraux censitaires limitent