Conférence
2/11/10
Valeur en douane.
Il y a exportation et importation.
Marchandise à l’export : déclaration sécuritaire
L’origine préférentiel et non préférentiel.
Outre la facture il faut des documents.
Mode de dédouanement.
L’importation.
2 déclaration en douane et déclaration de sureté.
Déclaration de sécurité suite aux attentas de 2001.
Classement tarifaire :
Comment est structurer la structure tarifaire.
Le fameux système harmoniser. Deux derniers chiffres nomenclatures combiné.
L’origine non préférentielle – on calcul de manière différente que la préférentielle .
L’origine non préférentielle – pour export.
A chaque accord préférentiel il existe une justificative.
Site : Market Access Database; Douanegouv.fr
Statut exportateur agréer – il faut être audité par la douane.
Notion - Marquage d’origine des produits industriels.
Textile exige un marquage particulier.
La valeur en douane :
Les accord de L’OMC.
Selon incoterms on ajoute ou enlève la montant.
Les procedures de dedouanement :

Procédure à domiciliation unique – il faut être agréer.
Les régimes douaniers à l’exportation Le perfectionnement pacif-
Déclaration d’échange de bien- intracommunautaire TVA. ( DEB)
Les régimes douaniers à l’importation
Mesures communautaires ou nationaux.
Conclusion :
Classement tarifaire
Régimes
Valeur en douane
Régimes en douane.
Operateur économique agréer.

En Europe
Les différents certificats OEA :
Simplification douanière
Sûreté
Simplification sureté.
Auditer une entreprise- c'est-à-dire connaitre tout sur entreprise. Questionnaire de auto-évaluation.
Domaines audites :
Flux de génération d’une commande –doit être écrit, on doit pouvoir identifier l’opération commerciale de l’opération douane.
Processus de certification
Les grands groupes sont pratiquement tous