HISTOIRE DU DROIT
19 /09
L’état a promis aux colonies que si la France remportait la victoire, toutes les colonies seraient libérés Angleterre veut bien signer le traiter de paix si la France accepte de ne pas changer les choses pour les esclaves.
Années 1810 le commerce des esclaves abolie par les principales puissances européenne et les commerces d esclave étaient appelés « pirates » comme ca n’importe quel bâtiment européen avait le pouvoir de les libérés.
Un certain nombre de députés pensaient qu’il était dommage que La révolution n’ai pas encore produit un code civil révolution pas achevé. L’absence de code civil fragilisait le nouveau régime. Manifestation concrète dans la vie droit privé, droit civil. Il verra le jour en 1804 succès du consulat a su apprendre des échecs de la révolution pour montrer ce qu’il ne fallait pas faire si on voulait parvenir a atteindre le but rechercher

2nd paragraphe : Echec des assemblée révolutionnaires
Idée que la loi peut changer l’ordre des choses dizaines de milliers d’ordre et de décret la loi est apparue comme un instrument de contrainte. Certaines lois on seulement étés répressives pour combattre les menées contre-révolutionnaire loi 1796 terreur certain nombre d’infraction, ex : pensée contre révolutionnaire, du jour au lendemain, 600.000 personnes se sont retrouver sur la liste des suspects. Soit la mort soit l’acquittement et la mort était dans les 24h. Loi sur les otages de 1799 permettait aux représentant de prendre des otages dans la population et de les fusiller si un agent de l’état était attaqué. Inventeur des lois : MERLIN DE DOUAIS procureur général de la cours de cassation au temps de napoléon Bonaparte
La loi de 1793 Cambacérès se met à l’ouvrage mais c’est un moment de la révolution ou il y a une hostilité absolue contre les juristes robinocratie
On reprochait aux juristes d’être des rejetons de l’ancien régimes, d’être des suppo de la chicane (le nouvel homme était