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Titre 2 : comptabilité des entités spécifiques.

Le PCG a été conçu dans l’optique d’une comptabilité générale, il existe de nombreux plan comptes spécifiques à certaine profession. Par exemple : maison de retraite, notaires, huissiers…

A certaine activités par exemple : agricole ou à certaine formes juridiques (syndic de copropriété). On assiste actuellement à un alignement de tous les plans comptables spécifiques sur le PCG. La thermologie utilisé par le PCG fait appel à la notion d’entité et non d’entreprise. Cette convergence vers un modèle unique doit tenir compte des spécificités relatives à l’activité ou à la forme juridique des entités concernées.

Chapitre 1 : société civile.

Société : groupement contractuelle de personnes qui décident de mettre quelque chose en commun en vu de ce partager un bénéfice ou de profiter de l’économie qu’il pourra en résulter. Les sociétés bénéficient d’une personnalité morale, les associés s’engagent à contribuer aux pertes. Une société civile quand elle à une activité civile est quand sa forme ne lui confère pas automatiquement la nature de société commerciale.

A- la variété des sociétés civiles.

1- les sociétés à objet professionnel.

Il y a trois types :

( Les sociétés civiles professionnelles (SCP) elle regroupe des personnes physiques qui exerce en commun une profession libérale réglementé par exemple les avocats, les architectes… chaque membre doit remplir les conditions pour exercer la profession concerné et est imposé dans la catégorie des BNC.

( Les SCM (sociétés civiles de moyen) elles permettent à leur membre de bénéficier de la fourniture de prestation de service ou de la mise à disposition de moyen de matériel commun bien que leur activité les assimile à des prestations de service, leur membres sont imposés dans la catégorie de revenu dont ils relèvent.

( Les sociétés civiles : elles ont pour objet de regrouper des exploitations agricoles individuelles, le