Consolidation

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  • Publié le : 28 mars 2011
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COLLECTION DEMOS COMPTABILITÉ ET FINANCES

LES COMPTES CONSOLIDÉS

Benoît Lebrun

Les Éditions DEMOS

Sommaire LLL
PRÉFACE p. 9

Chapitre premier

GÉNÉRALITÉS p. 11 I Typologie des groupes et des comptes de groupe • Structure juridique • Nature de l’activité • Localisation géographique des activités du groupe I L’absence de lien entre les comptes consolidés et la fiscalité •Distinction entre la consolidation comptable et les systèmes d’intégration fiscale • Les conséquences de la fiscalité sur les comptes individuels et sur les comptes consolidés • La situation des pays au regard des liens entre la fiscalité et la comptabilité I Les comptes consolidés : moyen de parvenir au concept d’image fidèle I Les règles comptables relatives aux comptes consolidés dans le monde • Laseptième directive européenne • Les règles françaises • L’IASC • Les règles américaines I L’obligation d’établir les comptes consolidés • La septième directive européenne • Les règles françaises • Les normes de l’IASC • Les règles américaines. INITIATION AUX MÉTHODES DE CONSOLIDATION p. 27 I L’intégration globale • Domaine d’application • Modalités pratiques • Premier exemple : filiale créée par la sociétémère • Deuxième exemple : filiale acquise par la société mère I L’intégration proportionnelle • Domaine d’application • Modalités pratiques I La mise en équivalence • Domaine d’application • Modalités pratiques • Exemple. LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION p. 37 I Les filiales intégrées globalement • La septième directive européenne • Les règles françaises • Les normes de l’IASC • Les règles américainesI Les filiales intégrées proportionnellement • La septième directive européenne • Les règles françaises • Les normes de l’IASC • Les règles américaines I Les participations mises en équivalence • La septième directive européenne • Les règles françaises • Les normes de l’IASC • Les règles américaines I Les exclusions du périmètre de consolidation • La septième directive européenne • Les règlesfrançaises • Les normes de l’IASC • Les règles américaines I Considérations pratiques sur la détermination du périmètre de consolidation • Détention directe ou indirecte des titres • Processus de détermination du périmètre de consolidation. LES COMPTES INDIVIDUELS UTILISÉS DANS LE PROCESSUS DE CONSOLIDATION p. 47 I La différence entre la date des comptes individuels et celle des comptes consolidés dela société mère • La septième directive européenne

Chapitre 2

Chapitre 3

Chapitre 4

• Les règles françaises • Les normes de l’IASC et les règles américaines I Les différences entre la date des comptes consolidés et les dates des comptes individuels des entités consolidées • La septième directive européenne • Les règles françaises • Les normes de l’IASC • Les règles américaines I Lesretraitements préalables des comptes individuels • L’harmonisation des méthodes comptables au sein du groupe • L’élimination des écritures d’origine fiscale • Les changements de référentiel comptable I Les aspects pratiques concernant les retraitements • L’autonomie de la technique des retraitements par rapport au processus de consolidation • La place des retraitements dans le processus deconsolidation • Les liens entre les comptes retraités de deux années successives I Les retraitements obligatoires et facultatifs dans le contexte français • Les retraitements obligatoires • Les retraitements optionnels.

Chapitre 5

LE PROCESSUS DE CONSOLIDATION ET LES ÉLIMINATIONS p. 61 I Le cumul des comptes et l’élimination des titres • L’intégration globale • L’intégration proportionnelle • La miseen équivalence • Les réserves consolidées I L’élimination des comptes intra-groupe • Principe • La procédure de rapprochement • Les origines des différences apparaissant au moment des rapprochements • Les mesures destinées à améliorer les opérations de rapprochement intra-groupe I L’élimination des profits intra-groupe inclus dans l’actif consolidé • Principe • Exemple : vente intra-groupe...
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