Cours de droit prive

44962 mots 180 pages
Introduction au Droit Privé

Mr Terré: introduction générale au droit (Dallos)

Mr Aubert, Mr Savaux: introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil(cirey)

Mr Malory et Aynes: droit civil introduction générale par Phillipe Malory er Morvan

Mme Buffelon – lanore et Mme Larribau-Ternère: droit civil introduction biens personne famille (cirey)

Mr Beignier et Mme Bléry cour d'introduction ua droit (monchrétient)

L’ordonnancement juridique :

Le Droit :

Les deux aspects de ce terme sont :

⎝L’ensemble de règles qui régissent l’organisation sociale dans une société donnée et qui s’impose aux membres de cette société. C’est un ensemble de règles juridiques, et ce droit on l’appelle le droit objectif.

⎝Le droit est aussi un pouvoir, une prérogative reconnue par la règle objective à un être déterminé. On emploie alors souvent le mot au pluriel et on parle « des droits »et on précise qu’il s’agit des droits subjectifs par opposition au droit objectif.

Le droit objectif et les droits subjectifs ne sont en réalité que les deux aspects d’une même chose qui n’est d’autre que la matière de la science juridique.

Chapitre I : Le droit objectif.

Section n°1 : Approche du droit en général.

Avant de définir les caractéristiques de la règle de droit il faut constater que la règle de droit en tant que règle d'organisation sociale présente certains points communs avec d'autres règles, on peut même parler d'interpénétration de la règle de droit avec d'autres règles.

Interpénétration de la règle de droit et des autres règles sociales:

• Droit et Religion :

A l’origine de l’organisation sociale, le droit et la religion se confondaient, l’ensemble des règles de vies étaient considérées comme obligatoires en tant que manifestation de la volonté des Dieux. Dans certaines sociétés, comme la Rome Ancienne, cette imbrication de Droit et de la Religion existait et on peut noter qu’aujourd’hui encore on retrouve cette

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