DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

3. DIP ET DROIT INTERNATIONAL PRIVE

Il existe des relation international entre personnes prive , elles ne sont pas regis par le dip, par exemple un mariage entre un francais et une italienne , on a un relation entre deux personne de nationalité differente . Autre expl c'est un contrat de vente de marchandise entre un chinoi et un camerounais , contrat de vente entre deux personnalité de nationalité differentes . Ces situation la sont regis par des droit nationaux. On est dans des situation ou il a y un conflit de loi car il y a 2 lois diffentes ki peuvent s 'appliquer a ces situations .On peu egalement avoir un ocnflit de juridiction car un des deux juge francais ou italien voudrait trancher le litige . Le DIP sert a determiner le drt competent ou le juge qui sera competent , on a une relation juridique . Il s'agit de selectionner le drt étatique competent ca permet de coordonner les different drt nationaux . Il y a une citation de la cour national CPJI, 1929, Emprunts serbes et bresiliens : » tout contrat qui n'est pas un contrat entre Etats en tant que sujet du droit international , a son fondement dans une loi nationale. La question de savoir qu'elle est cette loi faqit l'objet de lapartie du droit qu'aujourdhui on designe sous le nom de DIPrivé ».
Pour les conditions d'age dans un mariage on regard chacun des deux droit par exemple le droit francais et le droit italien .
Concernant les mariage , la convention de la Haye est applicable aux regimes matrimonaux.

Concernant , larret de 1929 , CPJI, elle est discutable par rapport a sa premiere phrase, c faux en effet, on a des contrats, des traités qui seront conclu entre des personnes autre ke l'etat et qui vont etre regis entre les convention conclu entre personnes privés. Par expl , les accords de siége, unesco a son siege a paris et a conclu un accord de siege qui lui permet de regir ses affaires par le droit international et non pas le droit francais .Elle