Cours intro historique aux concepts fondamentaux du droit

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Introduction historique aux concepts fondamentaux du droit

|Introduction: le droit est un autre monde |

Le droit, ce n'est pas la réalité, l'évidence est tellement claire, qu'il est dur de la remettre en question. Dans un certain nombre de sociétés règles de droit et religion sont liés (ex : aux États unis, on prête serment sur la bible.
L'Eglise a étélongtemps une grande puissance, napoléon a donc repris certains éléments ;
Par une séparation politique, juridique, et religieuse ; cf schiavone aldo (invention du droit en occident.
L'invention du doit c'est l'invention de quelque chose, qui ne sont pas des réalités ; ensemble de discours qui permettent de classer, d'identifier, les personnes, les biens, et les choses. Autant de définitions dudroit que de juristes ; la droit, n'a pas été créé à Rome mais avant ; là où il y a des sociétés, il y a du droit. Il existe différentes catégories générales pour qualifier les différentes sociétés.

Droit= invention Romaine, reprise par l'église et les monarchies. Par la colonisation, l'occident a exporté le modèle juridique (ex de la Chine qui s 'extravertie) et donc développe des règles dedroit qui se rapprochent de celles de la France.

|§ 1- Droit, histoire et histoire du droit |

|1- Le droit est histoire |

Le droit est histoire car il est situé dans une société= produit des relations et organise la société
L'histoire permet de comprendre le présent> savoir prendre du recul sur le présent>chose difficileauparavant.
Jurisprudence : Au 20ème siècle on disait qu'il y avait juste la loi, or dans les définitions du droit, il est possible de définir le droit par ses effets. Certaines lois ne sont pas appliquées. Revirement de jurisprudence : la règle reste la même dans le texte mais l'interprétation est différente.
Un juge est toujours chargé d'interpréter une réalité et de faire appliquer les textes=>cohérence entre les 2
Ex : aux USA en matière pénal, pas de place au doute cf. DSK
La doctrine : commentaires faits en dehors d'une procédure, prof, chercheurs, juges,...
Complexité à les définir.

|2- Le droit est discours |

Acquisition du vocabulaire, on passe son temps à revoir les mêmes praticiens (avocats, juges...). Vision des changements manifestés dans lestextes.
Le droit est un autre monde, un discours authentique, tenu par des institutions habilitées à le faire. C'est un discours qui donne une certaine lecture de la réalité.
Le droit relève de la règle du texte, d'une obligation, d'une prescription =>ensemble de normes juridiques
Normes n'est pas un synonyme de règle. La norme est un concept. Le discours de la science du droit n'est pasdirectement juridique =>prise de distance
On tente de comprendre la cohérence d'un système qui ne peut pas se pencher sur lui-même.

|§ 2 : Rappels historiques |

Antiquité : de 3400 av JC à la chute de l’empire romain d’occident en 1476.

Moyen Age : 476 – XVème siècle

Modernité : du 16ème siècle à nos jours

Période contemporaine : de nos jours

Code d’Hammourabi :Mésopotamie

Grande période Athènes : Invention de la politique (Vème et IVème siècle av JC)
Aristote a été le précepteur d’Alexandre le Grand qui va conquérir les cités Athéniennes.

III et IIème siècle av JC, Rome va conquérir les régions autour de Rome pour fonder l’empire romain.

450 av JC : La loi des XII tables : C’est le point de départ de la République romaine car c’est une nouvelleorganisation du droit dans la ville de Rome qui passe par la mise par écrit de règles connues par les aristocrates. C’est la relation entre le droit et la justice.
La loi des XII tables est une répartition des compétences entre le Patriciat (les anciens) et la Plèbe (grande majorité de la population de Rome). Cette loi des XII tables est considérée comme la première C° romaine.
La Plèbe accède...
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