Arret 19 novembre 2009

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THEORIE DU DROIT
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« La philosophie du droit est à la paix ce que la philosophie politique est à la guerre »
 
L’inspiration à la justice est une donnée anthropologique fondamentale car les hommes ont besoin pr vivre ensemble de s’accorder sur un même sens de l’existence ou plus particulièrement de la vie collective.
L’œuvre juridiqueconstitue la manière occidentale de lier les hommes en posant un sens qui s’impose à tous.
Le droit est le texte où s’écrivent nos croyances fondatrices CAD croyances en une signification de l’être humain, en l’empire des lois, en la force de la parole donnée. L’œuvre juridique répond au besoin pour toute société de partager un même devoir être qui puisse la prévenir de la guerre civile. Le droit estle lieu d’une représentation commune de la justice qui peut certes être démentie par les faits ms qui donne un sens commun à l’action des hommes.
 
Dans sa doctrine du droit, Kant, en 1791, écrit que « le droit est l’ensemble des conditions sous lesquelles la volonté individuelle de l’un peut s’unir et s’associer à la volonté individuelle de l’autre conformément à une loi universelle deliberté. »
Cette définition témoigne d’une des raisons d’être essentielle du droit fondée et garantie l’intersubjectivité. 
Déjà Aristote insistait sur l’aisance pol de l’animal humain. Kant va dire que c’est un animal pol, ms surtt un animal juridique.
 
Définir le droit d’une manière homogène est impossible. Difficulté de définir son objet. Le droit est à la fois le produit des faits sociaux et dela volonté de l’homme. Phénomène matériel et un ensemble de valeurs morales et sociales, et un phénomène historique et un ordre normatif. Le droit est à la fois une technique (connaissance et compréhension de la norme) et un art (l’usage, l’application de la norme).
Les juristes ne peuvent à vrai dire se passer d’une def du droit, cela tient avt tout à ce qu’on ne peut pas appliquer une règle avtde l’avoir identifié comme règle de droit.
Cmt savoir ce qui est juridique ? Cette question est tt d’abord philosophique.
 
Ds le conflit des facultés, Kant sépare très nettement le travail du juriste de celui du philosophe. Le juriste doit répondre à la question quid juris ? CAD de fournir la solution de droit et au philosophe de répondre à la question quid jus ? CAD d’énoncer ce qu’est ledroit. Or, cette distinction apparaît excessive.
Le droit est à la recherche des principes qui le fondent mais il nous invite aussi à nous interroger sur la légitimité d’une langue qui le conteste. En effet, si l’on admet que les lois positives ne st que l’application du droit c’est alors l’ordre normatif du droit qui ds sa fonction de fondation devient pbk.
Ce statut critique du droit estparticulièrement mis en évidence par la question classique d’une def d’un droit de résister au droit CAD d’un droit de désobéir à la loi. Le philosophe anglais Locke avait cherché à préciser les conditions ds lesquelles un tel droit de résistance peu effectivement être exercé.
A l’opposé, Kant rejette tte idée de résistance active ou négative. Il pose la question du régicide. Il considère le régicide etmême le tyrannicide comme inadmissibles ds la mesure où le roi incarne la loi, la souveraineté. La question de la mort du roi porte à son comble le pb de droit de vie et de mort puisque c’est le souverain qui ds le corps et ds la personne du roi qui serait mis à mort.
Section 1 : La distinction droit positif / droit naturel
 
Sophocle ac sa tragédie Antigone, met en scène la trame éternelle desenjeux du fondement du droit.
Histoire : Créon, le roi de Thèbes veut donner en pâtures aux corbeaux le corps du frère d’Antigone (Polynice) alors qu’Antigone veut lui donne rune sépulture religieuse. Antigone, en refusant de se plier aux exigences du droit positif, pose la question de l’adéquation nécessaire du droit à son fondement. Le droit ne se justifie que ds la mesure où il transpose...
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