Arret 19 novembre 2009
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« La philosophie du droit est à la paix ce que la philosophie politique est à la guerre » L’inspiration à la justice est une donnée anthropologique fondamentale car les hommes ont besoin pr vivre ensemble de s’accorder sur un même sens de l’existence ou plus particulièrement de la vie collective.
L’œuvre juridique constitue la manière occidentale de lier les hommes en posant un sens qui s’impose à tous.
Le droit est le texte où s’écrivent nos croyances fondatrices CAD croyances en une signification de l’être humain, en l’empire des lois, en la force de la parole donnée. L’œuvre juridique répond au besoin pour toute société de partager un même devoir être qui puisse la prévenir de la guerre civile. Le droit est le lieu d’une représentation commune de la justice qui peut certes être démentie par les faits ms qui donne un sens commun à l’action des hommes. Dans sa doctrine du droit, Kant, en 1791, écrit que « le droit est l’ensemble des conditions sous lesquelles la volonté individuelle de l’un peut s’unir et s’associer à la volonté individuelle de l’autre conformément à une loi universelle de liberté. »
Cette définition témoigne d’une des raisons d’être essentielle du droit fondée et garantie l’intersubjectivité.
Déjà Aristote insistait sur l’aisance pol de l’animal humain. Kant va dire que c’est un animal pol, ms surtt un animal juridique. Définir le droit d’une manière homogène est impossible. Difficulté de définir son objet. Le droit est à la fois le produit des faits sociaux et de la volonté de l’homme. Phénomène matériel et un ensemble de valeurs morales et sociales, et un phénomène historique et un ordre normatif. Le droit est à la fois une technique (connaissance et compréhension de la norme) et un art (l’usage, l’application de la norme).
Les juristes ne peuvent à vrai dire se passer d’une def du droit, cela tient avt tout à ce qu’on ne peut pas appliquer une règle avt