Cours d'intro générale au droit chapitre 1
Intro :
Envisager un postulat : dans l'inconscient de chacun il existe déjà l'idée de d, certainement une idée vague, une idée selon laquelle quand plusieurs hom se retrouvent ensemble, il surgit aussitôt un besoin d'ordonner leur conduite, relation. Ces règles peu nombreuses au début vont pouvoir être considérées comme du d. Ce postulat est vrai si l'on remonte dans l'histoire, tous les êtres humains dès lors qu'ils ont vécu en société ont toujours fait appel au d. Si l'on remonte dans l'histoire cette notion de code, loi existe depuis des siècles (2350 av JC le code d'Urukagina : ens de règles promulgués par des rois mésopotamiens).
Le d est inné --> dans l'inconscient de l'homme. Freud : la société hum s'est crée car chacun veut se tuer entre eux et ne sert à rien --> "tu ne tuera point" --> fondement de toute société.
Cette approche du d va s'affiner au fur et à mesure du développement de la vie en société. Il se produit alors logiquement des regroupements de règles, de codes (code civil, code de la route).
--> le d est en nous.
Idée reçue : le d est compartiment du savoir. Le d est une science.
Le d : après plus de 2000 ans --> aucune def précise car c'est une science qui évolue --> la def évolue aussi. Le d est un ens de règles de conduite qui dans la société gouverne les relations des hommes entre eux et s'impose à eux au besoin par le moyen de la contrainte étatique --> le d objectif.
Le d objectif est en général suivi d'un qualificatif qui précise de son objet (d pénal, d social).
Le d tel un comédien se présente sous différentes facettes.
Le d est également un ens de prérogatives que le d objectif reconnait à un indi et dont il peut se prévaloir dans ses rap ac les autres hom (d de créance, de prop, de commercer). Il s'agit alors de d reconnus a leur titulaire et que l'on nomme des sujets de droit. Ces d sont des d subjectifs (par opposition au d objectif). Il existe un croisement constant entre d obj et d subjectif. Ces