Da td1

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 6 (1264 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 16 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Finances publiques
La nouvelle gouvernance financière publique : démocratie et gestion.
Une question politique
Depuis la fin des 70’s on s’interroge sur la place du secteur publique. Pendant les 30 glorieuses c’est l’état qui va permettre le dvtp de l’économie et cette idée a duré jusqu’au milieu des 70’s on dit est ce que c’est cet état n’est pas devenu trop envahissant ? Il faut réduire sonrôle, et qu’il laisse sa place au marché économique.
CSQ sur les fi pub : cela diminue la fiscalité. Apres la crise des subprimes, on dit qu’il fallait que l’état revienne et qu’on a laissé un champ trop libre au marché économique.
Les finances publiques : dépense et ressources de l’état des collectivités locales et de la sécurité sociale.
Les dépenses sociales : 500 milliards d’euros ,plusque les dépenses de l’état CAD plus de 50% du PIB.
Les réformes des finances publiques ont des csp très importante sur la vie quotidienne. Période de basculement vers un autre type d’état, un vrai pb politique car c’est la manière dont l’état est organisé.
Les fi pub sont l’origine de l’état : organisé les fi pour assoir le pouvoir.Quand on change ce système fi on affecte le système politique.A cause des crises éco, il faut maitriser les dépenses publiques, réduire l’endettement mais on ne peut pas couper les dépenses d’un coup. La vrai question est cmt gérer ces fi pub ?
Les communes ont commencé a être gérer comme des entreprises pour rendre le service pub plus performant.
* La démocratie est associée à la bonne gestion publique
*
* Première partie : La nouvellegouvernance financière : une question politique
*
* Les fi pub sont à l’origine de l’état, sont également déterminantes en ce qui concerne els réformes de l’état, et ont toujours constituées des régulateurs de la vie économique. Les fi pub ont tantôt été considéré comme des solutions aux crises économique et tantôt comme des problèmes au système éco.
*
* 1ere sous-partie :Les finances publiques : sources des mutations de l’état et de l’économie.
*
* La fiscalité (les impôts) sont à l’origine des états et le pouvoir fiscal s’est progressivement organisé et s’est ensuite le pouvoir de dépenser l’argent d’un groupe qui a fait l’objet d’une organisation. C’est ainsi que le pouvoir financier publique s’est progressivement construit se compose de l’association dupouvoir fiscal et du pouvoir de dépenser l’argent de l’impôt et de lever l’impôt.
*
* A partir du moment ou l’on a organisé ce pouvoir fi un droit a pris naissance : du droit public financier.
* Le droit publique financier comporte trois branches, et est composé du droit fiscal, du droit budgétaire et enfin du droit de la comptabilité publique.
*
* CHAPITRE 1 LANAISSANCE DU POUVOIR POLITIQUE ET DE L’IMPOT
*
*
* LA création de l’impôt est à l’origine de la naissance de la construction de l’état , ils se sont construit ensemble mais dans un 1er temps c’est l’impôt et le pouvoir politique qui se sont construit ensemble.
*
* Section 1 : Le pillage : une forme désordonnée de prélèvement et de pouvoir.
*
* Forme primitive duprélèvement de l’impôt : pillage est un prélèvement obligatoire à l’instar de l’impôt, il se fait par la force. Par ailleurs, c’est un prélèvement irrégulier dans le temps contrairement à l’impôt, pas de date fixe, il est soumis au hasard des besoins des pillards.
* Le pillage consiste souvent, les pillards commettent l’erreur de prélever la totalité des biens posséder ou produit par lescommunautés.
* Une politique fiscale doit faire attention à ne pas trop imposer sinon il ya des délocalisations dans des paradis fiscaux. En prenant la totalité de leurs biens, les pillards ne laissent plus à leur victime aucune possibilité de produire d’autres biens et les condamnent à disparaitre, ils n’ont pas de vision du futur et n’ont aucune stratégie dans le temps et vivent dans el moment...
tracking img