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discours du code civil, preface

25815 mots 104 pages
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Jean-Étienne-Marie PORTALIS
[1746-1807]

(1801)

Discours préliminaire du premier projet de Code civil

Un document produit en version numérique par Claude Ovtcharenko, bénévole,
Journaliste à la retraite près de Bordeaux, à 40 km de Périgueux
Courriel: c.ovt@wanadoo.fr

Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales"
Site web: http://classiques.uqac.ca/

Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque
Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi
Site web: http://bibliotheque.uqac.ca/

Cette édition électronique a été réalisée par Claude Ovtcharenko, bénévole, journaliste à la retraite près de Bordeaux, à 40 km de Périgueux.
Courriel: c.ovt@wanadoo.fr

à partir de :

Jean-Étienne-Marie PORTALIS

DISCOURS PRÉLIMINAIRE DU PREMIER PROJET DE CODE CIVIL

Préface de Michel Massenet. Titre original : Motifs et discours prononcés lors de la publication du code civil. Bordeaux : Éditions Confluences, 2004, 78 pp. collection : Voix de la Cité.

Polices de caractères utilisée :

Pour le texte: Times New Roman, 14 points.
Pour les citations : Times New Roman, 12 points.
Pour les notes de bas de page : Times New Roman, 12 points.

Édition électronique réalisée avec le traitement de textes Microsoft Word 2004 pour Macintosh.

Mise en page sur papier format : LETTRE (US letter), 8.5’’ x 11’’)

Édition numérique réalisée le 15 novembre 2007 à Chicoutimi, Ville de Saguenay, province de Québec, Canada.

Jean-Étienne-Marie PORTALIS
__________

1801

Discours préliminaire du premier projet de Code civil

Discours prononcé le 21 janvier 1801 et le Code civil promulgué le 21 mars 1804.

Préface de Michel Massenet.

Bordeaux : Éditions Confluences, 2004, 78 pp.
Collection : Voix de la Cité.

__
2004

Table des matières

Préface. Un texte fondateur sur la loi. De Michel Massenet.

DISCOURS PRÉLIMINAIRE DU PREMIER PROJET DE CODE CIVIL par Jean-Étienne-Marie PORTALIS, 1801.

MOTIFS, RAPPORTS, OPINIONS des

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