THOMAS
Nicolas
Groupe 02
Droit Constitutionnel
« Le césarisme constitutionnel est-il démocratique ? »

Abraham Lincoln avait définit la démocratie comme étant « le pouvoir du peuple, par le peuple pour le peuple. » Napoléon Bonaparte, fondateur du césarisme constitutionnel, avait une autre vision de la démocratie. Il appliqué la formule de Sieyès qui disait que « la confiance vient d’en bas, le pouvoir vient d’en haut. » Le césarisme désigne une politique de gouvernement comparable à celle mise en place par Jules César et les empereurs romains de l’époque Antique. Le césarisme « prend la forme d'un régime autoritaire et absolu dans lequel un seul homme, soutenu par le peuple, est dépositaire de tous les pouvoirs. » La démocratie quant à elle, est un régime politique dans lequel le pouvoir est détenu ou contrôlé par le peuple, via un principe de souveraineté nationale ou populaire, où on a l'existence d'une constitution et où le principe de la séparation des pouvoirs est respecté. La première période du césarisme constitutionnel commence en 1799. La Constitution de 1795 était trop rigide, il y avait donc un blocage. Le 18 brumaire de l’an VIII, Napoléon Bonaparte fait un coup d’Etat et s’accapare le pouvoir. Il charge une commission sous l’influence de Sieyès d’élaborer une constitution. Le gouvernement de Napoléon prend fin le 1er avril 1814, avec l’arrivée des royalistes. Napoléon abdiquera le 22 juin 1815 suite à la défaite de la bataille de Waterloo. La deuxième période du césarisme commence le 10 juin 1848 avec l’élection de Louis Napoléon Bonaparte en tant que Président de la République. Il voulait modifier l’article 45 de la constitution précédente mais l’article 111 rendait cette révision impossible. Il fait donc un coup d’Etat le 2 décembre 1851. Louis Napoléon Bonaparte perdra la guerre avec la Prusse et le 2 septembre 1870, Napoléon III capitulera.
Le plébiscite et la légitimité populaire, ainsi que d’autres éléments démocratiques, permettent-ils