Dissertation sur la justice et la justice

1991 mots 8 pages
"Toute justice émane du roi",cet adage affirmé par Loysel fait écho à " si veut le Roi, le veut la loi"qui illustre la suprématie de la justice royale sur les justices seigneuriales ou ecclésiastiques. En effet, à l'époque monarchique et à l'époque féodale, il existait une confusion les pouvoirs, les magistrats de l'ancien régime pouvait se prononcer à la fois sur les actes judiciaires, administratifs, réglementaires et même législatifs. C'est alors que posséder le pouvoir judiciaire était devenue …afficher plus de contenu…

Et les légistes a qui le roi s'en remettait à leur connaissance, ont combiné les principes du droit romain avec ceux de la féodalité pour créer un nouvel élan. A la fin du système féodal, les jurisconsultes ont proclamé le roi devait avoir la compétence judiciaire, c'est alors que « le roi est fontaine de toute justice ».C'est alors qu'on peut se poser la question, dans quelles mesures cette justice retenue du roi va …afficher plus de contenu…

La théorie de la prévention consiste à se saisir d'une affaire avant elle bien qu'elle soit normalement compétente. La prévention est fondé sur une présomption de négligence du juge des saisies et sur le principe que toute justice émane du roi. l'intervention des juridictions royales prend action dans les cas de dol douaire, testament, delit et crime.Cette prévention peut être soit absolue soit relative. Elle est relative lorsque la juridictions royale est obligé de renvoyer l'affaire à la juridiction seigneuriale.(elle ne peut être demander par le justicier car la justice du roi est censé être sa meilleur option) Elle est absolue lorsque aucune juridiction demande le renvoi de l'affaire , cette prévention absolue connaît une pérennité et finit par

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