Droit Civil des Personnes et de la Famille

Introduction : Essayons de définir la famille.

Il n’y a pas de dèf de la famille, mais une vision très large ou au contraire très large ou au contraire réduite. Ce peut être un couple avec ou sans enfants, monoparentale.
Est-ce qu’un célibataire est une famille à lui tout seul ?

A). une famille peut être composé de deux familles qui vont s’allier pour fonder un foyer. Le droit de la famille pourrait regrouper des personnes qui se sont alliées.

B). Une famille comporte aussi les ascendants et descendants de ce couple. Il y a un lien de sang, cad un lien de parenté. Au final notre famille est dc composée de parents et d’alliés.

Plan : 1ère partie : Couple 2nde partie : Filiation

Cmt définir le caractère des règles formant le droit de la famille. Cette question dépend de la place que l’on veut bien accorder à la famille en société. Est elle indispensable pour la vie en société, ou peut-on être seul face à l’Etat ??
Si l’on estime que la famille est indispensable à la vie en société, alors cette famille sera régie par des règles d’ordre public. Une loi d’ordre public est impérative, elle s’impose. C’est la mission du Code civil de 1804 (le mariage est impératif).
Le concubinage était ignoré.
Par contre si l’on estime que la famille n’est pas indispensable à la vie en société et que l’individu peut être seul, les règles du droit de la famille ne doivent pas être impératives.
La volonté individuelle peut y déroger, on s’approche du droit des contrats, où l’on met ce que l’on veut. C’est dc une liberté contractuelle.

Les règles du droit de la famille sont-elles d’ordre public ?

1ère Partie : Le Couple.

Pdts longtemps, jusqu’en 1999, le mariage était le seul moyen reconnu par la loi de former un couple et dc de fonder un foyer. Celui qui voulait une femme et des enfants protéger par le code civil devait se marier, il n’avait pas le choix. Le concubinage était ignoré. (Napoléon : « Les concubins