Cour de droit civil les personnes et la famille
Les personnes
la règle de principe : les psnes phys et morales sont capables : dotés de droit et capable de les exercer. L'exception est l'incapacité physique de les exercer et sont reconnus comme ne pouvant pas exercer seul la plénitude de leur droit.
En droit les psnes sont d'une part, les psnes juridiques, les êtres humains qui sont dotés de droits subjectifs, qui sont titulaires de droit. Ces droits peuvent avoir un aspect positif ou négatif. Le droit reconnaît à des groupements la psnalité juridique. Les sctés ont une raison sociale, un siège social (équivalent domicile), l'équivalent d'une nationalité.
Dans les psnes pleinement capables nous avons les êtres physiques pris individuellement, et dans certains cas le droit leur reconnaît la psnalité juridique. Ce n'est qu'à partir du moment ou une psne devient une psne juridique qu'elle peut exercer ses droits qu'on lui reconnaît des prérogatives comme recevoir une somme d'argent.
Les psnes physiques : seul les êtres humains sont dotés de la psnalité juridique, seul les êtres humains peuvent exercer des droits et être soumis à ces droits. Les animaux ne sont pas dotés de la psnalité juridique ils sont des objets et non des sujets de dt. La reconnaissance des dts à la psne physique, des dts égaux à tous les indiv' a été l'un des objets de la DDHC de 1789, c'est la DUDH qui a posé le pcp que ts les citoyens étaient égaux en droit peu importe leur nationalité, race, religion. A Rome l'égalité des droits n'existait pas, les esclaves étaient des choses qu'on pouvait vendre. Art 8 du CC dispose que les étrangers en Frce ont des droits civils mais Art 11 pour autant que le français jouisse de ces droits à l'étranger. Ces art introduisent un système de réciprocité. Cette reconaissance fut mainte et mainte fois répétée par les E, notament le conseil constit qui a réaffirmé le pcp de l'universalité pour toutes les psnes physiques.
D'après la décla' nous