Droit civil

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  • Publié le : 7 décembre 2010
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§2 : Théorie idéaliste :
→ le droit a pour objet le bon et le juste des hommes. Il poursuit un idéal de justice.

2 grands courants idéalistes :

1° courant du droit naturel

→il existe un droit dans la nature des choses. Autrement dit, il existe dans le droit une organisat° idéale. On reconnait qu’elle est là car elle est abstraite.

Ex : on sent qu’il est lal de tuer : on ne sait paspq mais cela nous semble naturel.

• le droit naturel antique : Aristothéicien

→ il existe une loi naturelle qu’on créé les Dieux. Cette loi naturelle est universelle donc ind. Et du tps et des cultures.

→le droit légal : les lois des hommes. Lorsque le droit légal est conforme à la loi naturelle, le droit légal est conforme à la justice. Lorsque ce droit s’éloigne des lois naturellesce n’est alors plus du droit.

• le droit naturel chrétien (800ans plus tard)

→le principal penseur de la chrétienneté c’est St Thomas D’aquin. Il va reprendre tte la philo grec sous l’angle des idées chrétiennes. Autrement dit la loi naturelle est divine (Ancien et Nouveau Testament).

→en dessous de cette loi il y a la loi naturel c’est la loi que découvre l’homme par la raison parl’étudedes écritures en raisonnant l’homme peut chercher la loi naturelle. En dessous de la loi naturelle c’est la loi humaine . Si la loi est non conforme à la loi naturelle elle est contraire à la loi divine donc nécessairement injuste.

STDA : « Lex injusta non est lex »

• le droit naturel laïque

→ c’est l’idée selon laquelle même ss la parole divine l’homme pourrait découvrir la loinaturelle.

→idée qu’il existe une série de principe supérieur que tt gvt doit respecter et que les gouvernés n’accepte d’être gouverner qui si les gouvernants respectent ces principes .

2° Appréciat° critique

→les théories du dt naturel ont une portée très faible. Elles sont largement démenties par la réalité. En effet, de nbeuses règles du dt positif n’ont pas respectées les lois du dtnaturel.

Ex : les lois de Vichy

→l’idée d’un dt qui s’affranchirait des différences culturelles => occ. Centrisme.

→ de nbeux principes de dt naturel se retrouve dans des textes fondammentaux tel que la DDHC de 1789.

A) L’équité

1° La notion d’équité

→ système légal qui corrige des règles de dt pr m’adapter aux évolut° socioéco. Dans ce sens l’équité est un correctif, une marche demanœuvre laissé aux juges pr compléter ou rédiger la règle de dt. On trouve ce système ds les pays du CommonLaw.

→ à partir de la Commonlaw des règles spéciales vt être créées par la justice => equity : permet au cas par cas de corriger la Commonlaw.

→ en fr on est hostile a l’equity pr des raisons historiques .

2° Mise en œuvre de l’équité

a) L’interdict° de l’équitépar le droit

a.1 les causes de ce refoulement

→ risques : arbitraire de la décision du juge et caractère incertain.

→en fr ss l’A-R on a une mauvaise opinion du parlement . Le pv d’équité va donner lieu à certains abus et des révoltes.

a.2 les manifestat°

→ Article 5 du code civil : «  il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposit° générales etréglementaire sur les causes qui leur sont soumis » => interdit aux juges de créer une règle générale à partir d’un procès.

→ Aticle 12 du NCPC : « le juge tranche le litige conformément aux règles de dt qui lui sont applicables »

b) La réception de l’équité par le droit

→ malgré l’interdict° de principes , tantôt c’est le juge, tantôt c’est la loi qui prend la décis°.b.1 exception pour le juge

→lorque la règle peut laissée place à un marche de manœuvre la loi renvoit implicitement ou explicitement à l’équité.

→ explicitement : Article 115 du code civil => «  les conventions obligent non seulement à ce qui est exprimé mais encore à toutes les suites que l’usage et l’équité donne à l’obligat° d’après sa nature. »

→ implicitement :...
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