Droits Réels

Définiton: les droits réels sont les droit absolue qui confèrent à une personne moral ou physique la maitrise totale ou partielle sur une chose ou un animal.
Il permet a toute personne qui à cette maitrise de s’opposer à tout trouble de sa maitrise.

Chose mobilière: objet matérielle délimité,susceptible d’appropriation immeuble:terrains,mines,part de copropriété.

=subjectif:droit qui accorde à un individu d’imposer quelque chose à d’autre.

absolu:chacun est tenu à l’égard du titulaire de s’abstenir de troubler sa maitrise de l’objet.

Propriété//Possession la possession est un pouvoir de fait,ie s’applique dès qu’il y a maitrise.(≠ droit réels =maitrise de droits par contrats…)

defense de la possession droit de défense (art.926) recourir à un juge (réintégrande:art.927,trouble: art.928)

1.droit de défense (art.926) QPA: possesseur de la chose QPD:usurpateur/trouble Cond.:acte d’usurpation illicite 2.1 réintégrande (art.:927) QPA.:celui qui a perdu la possession suite à un acte d’usurpation QPD.:auteur de la dépossession,qui a toujours la possession de la chose. Cond.: 1)acte d’usurpation illicite (réintégrande exclue lorsque la possession a été transféré volontairement) 2)absence d’un droit préférable 3)délai c.f art.929 (aussitôt =7 semaines)
2.2 trouble (art.928) QPA:celui dont la possession a été troublée QPD:l’auteur du trouble Cond.:trouble + prescription(929)

Présomption (art.930)
Une personne ayant la possession est présumé avoir la propriété.
Cette présomption cesse si la possession est violente,clandestine ou équivoque (circonstance d’acquisition douteuse.

Bonne foi
La bonne foi suppose que l’acquéreur ne pouvait/devait se douter que le propriétaire n’avait pas le pouvoir d’en disposer.

Chose perdue ou volée (art.934) QPA: possesseur qui s’est trouvé dessaisi de la chose sans sa volonté QPD:actuel possesseur de l’objet Cond.: 1)chose mobilière dessaisi sans