Droit

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  • Publié le : 10 décembre 2010
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Droit privé comparé

Il n’y a pas de manuel à recommander. S’agissant de l’examen, c’est un oral qui a lieu à la fin du semestre et c’est un oral que l’on passe sans préparation. Être très vigilant lors de l’apprentissage. Il faut apprendre de manière précise.

Introduction du cours de droit privé:

On va d’abord voir la notion de droit comparé. Ensuite, on verra qu’est-ce que c’est que ledroit comparé. Puis, nous étudierons les fonctions du droit comparé. Une fois que nous aurons vu les fonctions, on parlera un peu plus rapidement des difficultés du droit comparé. Quels obstacles rencontre le comparatiste. Enfin, on fera une histoire du droit comparé.

I/ La notion de droit comparé

Qu’est-ce que le droit comparé? En soi, l’expression droit comparé n’a pas de sens. C’est uneexpression impropre. Il n’existe pas un droit qui serait comparé comme il existe le droit de la famille, le droit des contrats, le droit fiscal. Le droit comparé, à l’inverse de tous ces droits, ne ressemble pas un ensemble de normes, de règles obligatoires. En ce sens, il est tout à fait particulier car il ne prescrit pas et donc, il n’est pas un ordre juridique. Il est plutôt une science, unediscipline.

Pour être plus exact, plutôt que de parler de droit comparé, il faudrait parler de comparaison des droits. Néanmoins, tous ceux qui font du droit comparé continuent à parler de droit comparé, bien qu’ils reconnaissent que l’expression est impropre.

L’étude du droit comparé couvre deux domaines: l’étude des droits étrangers eux-mêmes. On retrouvera cette étude sous le nom de « grandsystème ». Les juristes vont classer les droits du monde en systèmes. Et puis, le deuxième domaine est l’étude comparative de certains thèmes, de certaines questions juridiques précises.

En somme, le droit comparé consiste non seulement à observer les droits étrangers, à les décrire et les comprendre. Mais encore, de manière plus dynamique, il consiste à les mesurer les uns aux autres. On vaessayer de déceler des ressemblances, de détecter des différences. En somme, on confronte les droits les uns aux autres pour essayer de comprendre ce qui les rapproche et ce qui les distingue.
De Mogue disait la chose suivante: « le droit comparé n’est pas seulement l’exposé des législations étrangères, le droit comparé est un rapprochement entre le droit de divers pays pour faire jaillir desoppositions ou des similitudes ».

La comparaison n’est pas une démarche neutre parce que les différences et les similitudes entre les droits vont être déterminées en fonction des critères. Parfois, ces critères vont être établis au regard des objectifs de la comparaison. Par exemple, si je veux mettre en lumière les différences entre le droit du Liban et le droit français, je vais chercher descritères qui vont mettre en lumière ces différences et écarter d’autres critères qui montrent des ressemblances.

II/ Les fonctions du droit comparé

En somme, pourquoi faire du droit comparé? Il serait absurde de se contenter de connaître son propre droit. Cela supposerait de croire que son propre droit est autonome et surtout qu’il est immuable, en quelque sorte éternel, ce qui n’est pas lecas. De ce point de vue, le droit comparé nous offre un champ d’exploration passionnant. Faire du droit comparé c’est s’apercevoir que certaines sociétés, dans certains pays, ne partagent pas la même notion du droit que nous. Certaines sociétés ignorent notre vision du droit. On s’aperçoit aussi que d’autres sociétés lient étroitement le droit à la religion et donc dans ces sociétés, le droit estpresque sacré. En somme, le droit comparé suppose d’examiner la vie juridique des autres pays et cet examen présente deux intérêts: il va permettre une meilleure connaissance du droit national et des droits étrangers (A).

A/ Le droit comparé comme outil de connaissance et d’amélioration

1/ Mieux connaître le droit

Cela permet de mieux connaître le droit national, mais aussi les droits...
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