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  • Publié le : 11 octobre 2010
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Pescher
Alexis

Commentaire de la Loi Salique

« Il a plus aux Francs et il a été convenu entre eux et leurs chefs que pour favoriser au sein du peuple le maintien de la paix, il fallait couper cour à l’enchaînement sans fin des bagarres. »
Le document proposé est constitué du prologue et de plusieurs extrait de la loi salique dit :  « Pactus legis salicae ». Cette loi est la base dudroit franc après leur « installation » dans l’ancien empire romain d’occident, donc vers les V°, VI° siècles, plus concrètement la version proposée date de 507, 511. Et elle aurait été rédigée par des auteurs plus ou moins mythique, Visogast, Arogast, Salegast, et Windogast.
Les invasions barbares des territoires romains, vont entraîner la cohabitation des deux peuples sur un même territoire. Orchacun de ces peuples dispose de son propre droit, qu’il adaptera à la nouvelle situation. L’appartenance à un peuple en particulier conditionne le droit auquel on est soumis. De plus il y a une volonté chez les barbares de diminué les règlements de comptes entre les individus.
La question est alors de savoir si la loi salique est un vrai droit.
On peut retrouver dans la loi salique deuxidées principales, d’un côté un besoin d’assurer la paix et la stabilité dans le nouveau royaume (I) mais aussi les bases d’un droit axé sur les vols et autres préjudices (II).

I. Une loi crée pour lutter contre la vengeance.

Le premier objectif de la loi salique est de lutter contre les règlements de compte, la justice personnelles, pour cela elle affirme l’idée (A) mais prévoitaussi un système de vengeance par le droit et les amendes (B).

A. Une justice obligatoire pour ramener l’ordre.

Le prologue du texte montre particulièrement bien la volonté des seigneurs francs, de faire disparaitre le principe de la vengeance. En effet, les conflits sanglants entre les différentes familles donnaient lieu à d’important dégâts d’où l’importance d’un systèmeremplaçant cette idée de compensation pour le sang versé.
En prenant donc les lois barbares et quelques lois romaines, les francs ont voulu mettre en place un système judiciaire viable, qui constitue une véritable avancée par rapport à ce qu’ils connaissaient avant l’annexion des territoires romains.
Il ne faut pas non plus ignorer l’influence de l’église sur la rédaction de ce texte,Clovis le premier roi d’un royaume franc organisé, se convertit lui-même au christianisme ainsi qu’une grande partie de ses guerriers. Ainsi l’église imposera sa marque non seulement parce qu’elle connait les anciennes lois romaines mais aussi parce que les théories chrétiennes vont marquer les esprits des rois Francs.

B. Une justice principalement pénale.

Comme préciséci-dessus, la loi salique a principalement été crée dans le but de régler les conflits armés entre les différentes familles franques. Pour cela la loi salique est donc en majeures parties constituées des lois pénales axées sur le dédommagement que la partie défenseuse a en contrepartie des préjudices formés.
Ainsi les Titres XX et XXXII, décrivent bien cette mentalité de dédommagement plus quede punition. Au cas ou l’on blesse quelqu’un, il en va de même dans le cas de la mort de quelqu’un comme dans le Titre XLIV.
Toute la justice Salique est basée sur les amendes que l’ont donne en contrepartie d’un crime, il n’y a de notion de punition pour le bien commun, ni d’affrontement avec l’administration. Il n’y a que des affrontements entre particuliers mais il n’est pas envisagé desrelations juridiques entre l’Etat et la personne privée.
Par extension, on peut observer que les procédures juridiques n’occupent qu’un seul Titre de la loi, donc il n’y qu’une seule forme de recours en justice prévu par cette loi, mit a par pour le clergé.

Même si la grande majorité de l’extrait présenté concerne le système d’amendes pour les crimes, il y a néanmoins dans cette loi...
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