Droit licence 1

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  • Publié le : 8 avril 2011
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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

Le but d’une introduction historique au droit :
Le droit peut-être considéré comme une science, il est considéré comme tel depuis le XIXème siècle. Mais ce n’est pas une science dure comme la chimie et la physique car ce sont des matières qui progressent vite. On ne peut pas vraiment parler d’amélioration du droit mais plutôt d’adaptation.
Il n’est pasquestion d’un perfectionnement croissant du droit.
Les questions que l’on se posait dans l’Antiquité on se les posent encore aujourd’hui.
En droit, on fait beaucoup de « recyclage ».
Le droit romain a inspiré et inspire toujours la doctrine.
L’intérêt de parler du droit romain est de se familiariser avec le vocabulaire du droit et de manipuler tout un mode de raisonnement juridique.
C’estl’histoire du droit passé mais en aucun cas révolue.
Nous verrons qu’il y a des questions transversales qui ont traversée les époques.

Donner une dimension européenne, une histoire des droits.

Les français sont toujours très attachés au système républicain mais toujours peur d’un pouvoir exécutif trop fort.

Plan du semestre :

1ère partie : les legs de l’Antiquité : la confrontation descultures.
2ème partie : le premier Moyen – âge : une nouvelle définition du pouvoir.
3ème partie : une société sans Etat ? : L’exemple de la féodalité.

PREMIERE PARTIE : LES LEGS DE L’ANTIQUITE

Plusieurs éléments, cultures. Il y a un fond commun qui concerne toute l’Europe. Amalgame culturel qui s’est réalisé dans l’Antiquité tardive.

Section 1 : L’héritage romain

L’héritage romain estflagrant dans une grande partie de l’Europe. Notamment avec la langue : le latin, puis les langues romanes.
Un lien juridique car le droit romain a choisi le chemin de la langue.
Le droit romain apportait des solutions irremplaçables et fut réutilisé longtemps après l’Antiquité

I) En matière de droit public

A) Le fondement populaire de la souveraineté

La Res publica c’est plutôt l’Etat.Il y a eu une royauté puis une République et un Empire à partir de 27 avant J-C jusqu’à 284 pour le haut Empire et de 284 à 476 pour le bas Empire.
Le modèle républicain romain a inspiré les révolutionnaires français.
L’exemple de l’Empire a inspiré notamment Napoléon.
La mission d’un gouvernement selon la tradition grecquo-romaine est de sauvegardé le bien commun, l’intérêt général.
Il yavait une prééminence du Sénat, de l’Empereur qui était encore plus évidente, il y avait une forte passivité du peuple.
« La loi est ce que veut le peuple ».

B) Les pouvoirs exorbitants de droit commun

Le droit public confère des avantages, un pouvoir d’action unilatéral.
Impérium : un pouvoir de commandement
Il n’y a pas d’Etat sans souveraineté.
Cette souveraineté romaine survit parquelques symboles aujourd’hui, comme l’aigle royal qui a été repris par Napoléon, ou la couronne repris par la royauté, la couleur pourpre également qui était la couleur de la toge de l’Empereur romain.

C) La soumission des pouvoirs publics au droit
La res publica n’appartient pas aux gouvernants, ils en sont les simples dépositaires.
A partir de l’Empire romain, l’Empereur avait récupéré tousles pouvoirs mais il y avait des limites juridiques, morales.
Le pouvoir était dévolu du peuple, remis dans les mains de l’Empereur par le peuple.
« Ce que veut le prince à force de lois » c’est ce que disent les juristes romains.
Le prince est pallié par les lois.

II) En matière de droit privé

A) Le succès de la technique romaine en matière de droit privé
Cadre universel, intemporel carutilisé à d’autres périodes.
Beaucoup de décisions de justice en Allemagne se sont fondées sur des lois romaines.
Il a fallu attendre la disparition du parti nazi pour voir disparaitre le droit romain en Allemagne.à La modernité du droit romain.
Régime de la propriété privée comporte beaucoup de règles romaines ainsi qu’en matière de droit des personnes.

B) L’exemple du mariage
D’un...
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