D roi et Li ts bertés dans lhi re consti onnele f ’ stoi tuti l rançai se
Béliard Nicolas - Baptiste

DISSERATION
DROIT CONSTITUTIONNEL
D roi et Li ts bertés dans lhi re consti onnele f ’ stoi tuti l rançai se.

Introduction
La consti on est un docum ent qui am énage lorgani on et l foncti tuti ’ sati e onnem ent du pouvoi ai r nsi que l rel ons entre gouvernants et gouvernés au sei d’ état.Le ton,l m ouvem ents,l i es ati n un es es nstrum ents m i en œ uvre donnent à chaque consti on son ori s tuti ginalité. La plupart des textes actuels sont introduits par une Déclaration des droits, un Préambule, ou même les deux. Ces deux éléments mettent en évidence la philosophie du régime mis en place, énonçant les droits et les libertés que celui-ci s’ engage à garantir, à respecter. Ces Déclarations apparaissent dès les premières constitutions écrites du XVIIIe siècle, la première et la plus célèbre étant la D écl arati des D roi de lH om m e et du Ci on ts ’ toyen de 1789, qui sera reprise en tête de la première des constitutions françaises, écrite en 1791. I convi l endra d’ exam i dans un prem i tem ps l droi i vi s de « première génération » que nous ner er es ts ndi duel tenterons de définir et de caractériser. Dans un second temps, nous nous intéresserons aux droits collectifs de « seconde génération » afi d’ connaî l n en tre eurs origines et formulation.

I.

Les droits individuels, une exigence forte qui a pour objectif de protéger les gouvernés des abus des gouvernants
L’ Anci Régi e est caractéri par une m onarchi absol de droi divin. Le pouvoir royal est en m sé e ue t

directement dévolu au souverain par Dieu, ce qui justifie la toute-puissance et le titre du Roi : « de France » et non « des Français. » Il est ainsi aisément compréhensible que tous les sujets du Roi lui soient entièrement soumis, alors que celui-ci détient les trois pouvoirs. Le monarque absolu est maître dans tous les domaines :i a li ti ve et déci des l s,i l fai applquer, l