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La Télécompensation et l'Echange d'Images Scannées (EIS) dans l'UEMOA
La télécompensation et l'Echange d'Images Scannées (EIS) résultent de l'automatisation de la
compensation qui est un des axes de la modernisation des systèmes de paiement de l'UEMOA
entreprise par la BCEAO. Fondés sur la dématérialisation des valeurs, la télécompensation et l'EIS
sont les principales innovations du SystèmeInterbancaire de Compensation Automatisé dans
l'UEMOA (SICA-UEMOA), opérationnel depuis le 17 novembre 2005 au Mali et le 19 janvier 2006 au
Sénégal.
Dans le contexte de la compensation manuelle, les chèques, ordres de virements, lettres de change et
billets à ordre reçus de la clientèle doivent être présentés par les établissements remettants sur les
établissements tirés en vue de ladétermination d'un solde par participant réglé dans les livres de la
BCEAO. En conséquence, les participants doivent se déplacer quotidiennement pour échanger leurs
valeurs, connaître leur solde et procéder à sa couverture financière dans l'une des vingt trois chambres
de compensation organisées par la BCEAO. Le règlement effectué à l'issue de la séance de
télécompensation porte sur l'ensemble desvaleurs échangées au cours de la séance de compensation
mais il peut être remis en question par des rejets effectués par les banques tirées pour des motifs
définis par la communauté bancaire.
La compensation manuelle induit des délais de règlement des clients très longs (3 jours). Les seules
valeurs admises à cette compensation sont celles qui sont tirées sur des banques de la même place.
Lesvaleurs déplacées et sous régionales sont mises en recouvrement par les banques en dehors de
la compensation, le délai d’imputation des comptes clients peut selon les cas atteindre un à plusieurs
mois.
Avec la télécompensation et l'EIS, les participants, depuis leurs locaux et dans toutes les villes où la
BCEAO est représentée, transmettent en compensation des fichiers électroniques de leursopérations
sur chèques, virements, lettres de change et billets à ordre etc., au lieu de se déplacer dans les
chambres de compensation de la BCEAO comme auparavant.
Le calcul des soldes de compensation se fait sur la base des présentations électroniques, avec en
appui l’échange d’image scannées des valeurs ayant comme support, le papier dont la circulation sera
maintenue pendant une périodetransitoire. L’échange d’images est un prérequis important à l’atteinte
de l’un des objectifs de la modernisation de la compensation qui est la suppression de la présence
physique des représentants des banques commerciales aux séances de compensation.
La modernisation de la compensation permet de réduire les délais d’imputation des comptes des
clients en automatisant le calcul des soldes decompensation et en admettant toutes les valeurs sur
place ou déplacées à la compensation.
Les délais d’imputation des comptes clients dépendent à la fois des délais de traitement de la
compensation, à savoir le calcul des soldes, le règlement des soldes dans les comptes de règlement
des banques auprès de la banque centrale, mais également des délais de préparation des valeurs
avant présentation etdes dates de valeur appliquées par les banques commerciales.
A cet égard, le délai d'au plus deux jours fixé pour le règlement des chèques, lettres de change et
billets à ordre, dans le cadre du nouveau système de compensation, permet de conférer un caractère
irrévocable et définitif au règlement des soldes de compensation et d'améliorer les conditions de
recouvrement des valeurs de laclientèle des banques.
La plupart des banques de l'Union ont interfacé SICA-UEMOA avec leur système d'information
bancaire afin d'automatiser le traitement de bout en bout des opérations de la compensation et
permettre ainsi à leurs clients de bénéficier des fruits des avancées technologiques.
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Les délais de règlement des opérations interbancaires
(article 14 du Règlement n°15/CM/UEMOA...
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