Empire, premier

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  • Publié le : 4 avril 2010
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1 PRÉSENTATION

Empire, premier, régime politique de la France de 1804 à 1814.

Le premier Empire est attaché au nom de son fondateur Napoléon Ier. Autant qu’à l’histoire, cet épisode s’inscrit dans une légende nationale que chantent, dès le xixe siècle, Pierre Jean de Béranger ou Victor Hugo. La France connaît une extension géographique inégalée, et le régime impérial est la premièretentative depuis Charlemagne d’une unification politique à l’échelle européenne. Si les armées de Napoléon Bonaparte ont apporté aux peuples d’Italie ou d’Allemagne le parfum nouveau des droits de l’homme, la Grande Armée de Napoléon trouve face à elle non seulement les armées soldées des rois anciens, mais aussi des nations qui ont pris conscience de leur identité dans l’opposition au tyran français.L’expérience impériale est donc riche de multiples sens et suscite, aujourd’hui encore, des débats passionnés chez les historiens et chez les politiques.

2 LES INSTITUTIONS IMPÉRIALES ET LEURS ORIGINES

L’Empire connaît deux Constitutions : la première est instaurée le 18 mai 1804 ; il s’agit précisément d’un sénatus-consulte organique destiné à adapter la Constitution consulaire de l’an Xà la nouvelle réalité impériale. La seconde est un acte additionnel promulgué le 22 avril 1815, lors des Cent Jours.

En fait, l’essentiel du fonctionnement est repris des Constitutions consulaires de l’an VIII et de l’an X ; les modifications renforcent le pouvoir de l’empereur, en particulier en matière de contrôle de l’opinion et vis-à-vis du Sénat. L’historien Jacques Godechot en conclutainsi l’analyse : ces textes instaurent « un régime dictatorial et militaire qui, malgré quelques trompe-l’œil, est en fait plus absolu que ne le fut jamais le régime monarchique sous Louis XIV ».

Le pouvoir législatif est exercé par l’empereur, avec l’aide partagée de trois Chambres : le Tribunat (100, puis 50 membres après 1804) supprimé dès 1807, instance de discussion des lois ; le Corpslégislatif (300 membres), instance de vote des lois ; le Sénat, enfin, avec droit de regard sur la constitutionnalité et la promulgation des lois adoptées par le Corps législatif ; il vote aussi les modifications constitutionnelles. La composition de ces trois Chambres est du ressort de l’empereur qui en choisit les membres à partir d’une « liste nationale » élue après deux degrés au suffrage universeltrès tempéré par toute une série de restrictions. Le Corps législatif et le Sénat sont convoqués par l’empereur qui espace les recours à la première assemblée à partir de 1809.

L’empereur, qui peut légiférer en recourant aux décrets et aux plébiscites, nomme un Conseil d’État chargé de préparer les lois : ce Conseil est directement inspiré du Conseil du roi de la monarchie absolue. Lessénateurs, nommés par lui sans limitation de nombre, sont choisis parmi les dignitaires de l’Empire.

Pourquoi Napoléon perce-t-il sous Bonaparte, l’ancien jacobin ardent, admirateur secret de Jean-Paul Marat ? D’une part, sans doute, par ambition personnelle et désir d’être identifié à Alexandre le Grand et Auguste. Bonaparte, par ailleurs, est fasciné par le système de cour de l’Ancien Régime et porteostensiblement à son doigt le diamant « le Régent » ; choisir le palais des Tuileries comme lieu de résidence est un autre signe de cette fascination. D’autre part, sous la pression de sa famille, il souhaite instaurer une dynastie : la Constitution prévoit, au cas où il n’aurait pas d’héritiers, que l’Empire soit transmis après adoption (à la mode de l’Empire romain) à l’un de ses neveux.Troisième facteur : l’étendue des conquêtes fait de la France un État où coexistent de multiples et anciennes nations, et l’Empire est la forme normale pour ce type de situation ; de plus, l’intégration de la France dans l’Europe passe par une normalisation de ses institutions.

Napoléon Bonaparte est enfin poussé vers un régime, fort à la fois par les nécessités stratégiques et par un entourage...
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