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  • Publié le : 28 mars 2011
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COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL

Dr. Hassan RAHMOUNI

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Monocamérisme et bicamérisme
                                                           
Par Mme Tahiri Meryem
 
( Etudiante en Première Année de Licence : 2002-2003 )
Faculté de Droit de Mohammédia ( Maroc )
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  INTRODUCTION
 
          Le parlement  constitue à l’évidence  une des piècesessentielles du régime parlementaire, même s’il parait aujourd’hui dépassé en importance par le gouvernement…Le berceau de la longue évolution historique de l’institution parlementaire  doit être recherché  en Angleterre. Au dix-huitième siècle, le parlement britannique profitait de la faiblesse des rois qui ne parlaient pas la langue du pays pour définir et imposer un mode de gouvernement, le régimeparlementaire,  qui rend le gouvernement responsable devant l’assemblée. Ce modèle fut imité en France et en Belgique ...
 
          Parmi les questions essentielles qui se posent au parlementarisme figure celle du choix entre le mono ou le bicamérisme ; c’est à dire la question de savoir si le Parlement va être constitué d’une seule chambre ( on parle alors de monocamérisme ), ou de deux chambres (on parle alors de bicamérisme )…
 
         La réponse à cette question peut se faire à travers l’examen, en première partie, des différentes catégories de choix, afin d’analyser, en deuxième partie,  l’importance du bicaméralisme dans les différents systèmes…
 
  I / LES CATEGORIES DE CHOIX  MONO OU BICAMERAUX
 
          ..On peut répartir les régimes existants en différentes catégories : monocamérisme,  bicaméralisme dans lequel  la chambre haute est nommée, bicamérisme dans lequel  les deux chambres sont élues au suffrage universel, mais où la chambre haute n’a  pas les mêmes pouvoirs que la chambre basse, et enfin les régimes de bicaméralisme intégral…
     

       A /  LE MONOCAMERISME ET LE BICAMERISME 

       
              a /  Le monocamérisme :
 
           Huit régimes se rangent dans ce groupe qui apparaît ainsi comme le plus courant. On le trouve dans les   pays nordiques ainsi qu’en Nouvelle Zélande, en Israël et au Luxembourg. Dans tous les cas une seule chambre y représente la volante populaire ; cela tient parfois à la taille réduite du pays et donc à l’électorat, parfois à des raisons plus fondamentales, comme l’a montré la révisionconstitutionnelle de 1969 en Suède. Il faut toutefois noter que dans les pays nordiques, cette chambre unique se divise    parfois en deux, réalisant ainsi un bicamérisme d’un genre très particulier :  C’est par exemple le cas de l’Islande où, en vertu de l’article 32 de la constitution, le 1/3 des membres de l’alting constitue la chambre haute, les deux autres tiers constituent la chambre basse. E n Norvège, l’article 73 de la constitution prévoit une organisation analogue : Le storting élit le quart de ses membres qui composent la chambre haute, les trois autres quarts formants la chambre basse….
 
        …Les inconvénients propres au monocamérisme sont parfois tempérés d’une autre manière : ainsi en Finlande, la grande commission unique joue un  rôle de réflexion habituellement remplie par leschambres hautes ; au Luxembourg, le conseil d’Etat a pu être rapproché d’une chambre haute ; néanmoins il faut insister sur le fait que même si ce monocamérisme se trouve ainsi tempéré, les principales décisions politiques, les principaux votes sont du ressort de la chambre unique dans son intégralité : l’althing en Islande et  le storting  en Norvège. La division en deux ne représente qu’uneméthode de travail ; lorsqu’il  y a décision politique, la chambre est unique.
 
              b /  Le bicamérisme :
 
            La chambre haute nommée se rattache à une vieille tradition des régimes parlementaires ; elle n’existe plus que dans deux pays ou elle n’est, à bien des égards, qu’une survivance : C’est la chambre des Lords en Grande Bretagne, dont les membres sont nommés par la...
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