Europe et fédéralisme

Introduction

Accroche :

« Un jour viendra où l'on verra ces deux groupes immenses, les États-Unis d'Amérique, les États-Unis d'Europe, placés en face l'un de l'autre, se tendant la main par-dessus les mers ». Cette prophétie de Victor Hugo du 21 aout 1849 marque le début de l'idée d'une Europe fédérale.

Définitions :

- définition du fédéralisme : Georges Scelle : « une loi constante de l’évolution des sociétés humaines car il concilie les deux besoins complémentaires d’autonomie et de liberté de chaque groupe pour réaliser sa solidarité propre ; d’ordre, qui exige l’autorité nécessaire à la réalisation de la solidarité plus large entre les groupes ». On résume parfois le fédéralisme par l’adage « uni dans la diversité ». Il s’agit donc de regrouper au sein d’une même entité, la plupart du temps un Etat, des groupes humains qui préserve une part d’autonomie. On distingue donc l’Etat unitaire de l’Etat fédéral en fonction du degré d’autonomie dont jouissent les entités infra-étatiques. Juridiquement cette différence de degré se traduit par l’attribution de compétence constitutionnelle et législative aux Etats fédérés. - Europe : ne pas confondre avec Union Européenne. L’Union n’est qu’une partie du continent Européen et mérite donc d’être bien distinguée.

Délimitation du sujet :

Bien lire l’énoncé. Le sujet n’est pas « le fédéralisme européen », ni les Etats fédéraux d’Europe. Il faut donc traiter à la fois des Etats fédéraux européens (Allemagne, Belgique, Autriche, mais aussi Bosnie Herzégovine, Fédération de Russie,…) et de l’aspect fédéral ou non de l’Union Européenne.

Historique :

Quand est apparu le fédéralisme en Europe ? Pour ce qui est de l’Union Européenne, rappeler la vision des pères fondateurs, Monnet et Schumann, les « Etats-Unis d’Europe » de Churchill.

Droit comparé :

Evoquer les Etat Unis, premier Etat fédéral de l’Histoire.

Problématique :

A partir des exemples