Exposer justice 13-18ans

660 mots 3 pages
Le Hir
Yoann
2nd 10

La justice pour les 13-18 ans

Tous mineurs ont des droits et des devoirs qui sont les mêmes pour tous.

Tout d'abord les mineurs ont des droits qui sont : le droit à l'instruction, le droit d'être entendu et défendu et protéger, le droit de s'exprimer, et le droit à une justice adaptée.
Ils ont également des devoirs dont le principale est le devoir de respecter la loi.

Pour commencer, le droit à l'instruction : L'instruction est obligatoire jusqu'à maximum 16 ans en France, mais on peut suivre une scolarité normale comme aller à l'école ou bien rester chez soit et être instruit par ses parents. L'école n'est donc pas elle-même obligatoire.
Le travail des enfants est également interdits pour les enfants de moins de 14 ans.
Entre 14 et 16 ans le travail est autorisé mais très réglementé pour éviter les abus envers les enfants.
A partir de 16 ans les enfants on libre droits de travailler ou non mais cela ce fait sous la grande protection des parents qui sont les protections principales pour les mineurs.

Maintenant, le droit d'être entendu et défendu et protéger : Comme vu précédemment, les parents sont les meilleurs protecteurs de leur enfant. Ils sont la pour protéger un maximum leur enfant et se doivent de le conseillers pour qu'il est les meilleures conditions de vie et le meilleur futur possible.
Les parents protège l'enfant au niveau de la santé, de la sécurité et du moral du jeune.
Si par malheur, les parents sont dans l'incapacité de faire ceci, ce sera alors au juge des enfants qui va choisir si l'enfant peut ou non rester avec ses parents. Dans le cas contraire il devra être placé dans un foyer ou une famille d'accueil.
Si un mineurs est victime d'une infraction, il peut demande de l'aide au commissariat de police ou encore appeler le procureur de la République.

Ensuite, le droit de s'exprimer : Tous les mineurs ont le droit de faire une activité sportive ou de pratiquer une certaine religion, sous l'autorisation

en relation

  • Oral agir en fonctionnaire de l'état
    2050 mots | 9 pages
  • cap petite enfance
    317 mots | 2 pages
  • cap petite enfance
    317 mots | 2 pages
  • cap petite enfance
    317 mots | 2 pages
  • cap petite enfance
    317 mots | 2 pages
  • Nouvelle
    1114 mots | 5 pages
  • Les enfants rois
    1272 mots | 6 pages
  • L’éducation est-elle un obstacle à la liberté ?
    777 mots | 4 pages
  • TD 5 Cassation Civ 2e 11 septembre 2014
    3309 mots | 14 pages
  • Exposé protection de l'enfance
    1498 mots | 6 pages
  • Les adulescents
    327 mots | 2 pages
  • Les moyens de financement
    10466 mots | 42 pages
  • Commentaire d'arret 13 décembre 2002, assemblée plénière
    1096 mots | 5 pages
  • le droit
    890 mots | 4 pages
  • justice pour mineurs
    3232 mots | 13 pages