Exemple de procès-verbal
Comité : Nom du comité
Réunion : 2008-09
Date : Lundi 3 septembre 2008
Heure : 13h00 à 15h00
Lieu : Salle du conseil
Personnes présentes : Noms, prénoms , fonctions des membres ...

1. Adoption de l’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Mot du président et présentation des nouveaux membres
3. Allocations pour l’année 2008-2009
3.1. État de la situation et modifications des tâches
3.2. Répartition des ateliers
4. Plan de travail 2008-2009
5. Élaboration du programme
5.1. État de la situation
5.2. Échéancier
5.3. Présentation de la documentation
5.4. Calendrier des rencontres pour 2008-2009
6. Informations diverses
7. Varia
8. Levée de l’assemblée
Résolution
L’ordre du jour est proposé par Antoine C. et appuyé par Jean T.. Adopté à l’unanimité
2. Mot du président et présentation des nouveaux membres
Le président présente les grandes lignes du travail que devra réaliser le comité au cours de l’année. La révision du programme exigera beaucoup de temps et d’énergie. Dans ce contexte, le comité devra probablement se réunir environ aux deux semaines pour pouvoir réaliser le travail. Le président rappelle le fonctionnement du comité. Il souligne la nécessité pour les membres de se réunir en sous-comités de travail et l’importance de bien faire circuler l’information à tous les membres.
3. Allocations pour l’année 2008-2009

1.1. État de la situation et modifications des tâches
Le président fait état de la situation difficile dans laquelle se déroule la rentrée au niveau des charges.
À ce moment, une tâche n'est pas encore attribuée. Cette tâche ne peut être donnée à un membre du comité puisque tous sont déjà à temps plein et ne sont pas disponibles. Le président souligne que la tâche a été offerte à l'extérieur qu’aucun employé n’était disponible pour prendre cette charge. La possibilité de morceler la tâche et de l’offrir en surplus de tâche a été examinée mais sans succès.
Des membres soulignent que la