Institut des Hautes Etudes de Management

REGLEMENT INTERIEUR
Programme Grande Ecole

Année Universitaire : 2013 - 2014

1.

Préambule
« L’institution est un ensemble de normes qui s’appliquent dans un système social, et qui définissent ce qui est légitime et ce qui ne l’est pas dans ce système.»
Henri MENDRAS

Par définition, une institution n’est pas seulement une réalité sociale, mais également une organisation formelle qui définit les normes de la vie de groupe : les normes de travail, les procédures de communication et de décision, les statuts et les rôles des membres du groupe…
L’adhésion à une institution implique l’insertion dans un système de valeurs et de normes. Les normes communes traduisent concrètement les valeurs partagées. Elles ont pour fonctions de :
• guider les comportements des individus vers la réalisation des objectifs de l’institution,
• faciliter leur intégration dans le groupe à partir d’attitudes unifiées,
• optimiser leur développement personnel à travers l’apprentissage d’une vie de groupe solidaire. Partant de là, il est nécessaire d’avoir un ensemble de règles qui organisent, régulent et optimisent le fonctionnement d’une institution. Il s’agit du règlement intérieur qui se veut évolutif, sous le contrôle du conseil pédagogique, dans le sens où il accompagne les changements des contraintes pédagogiques de l’institution.
Par essence, le règlement intérieur s’impose à tous les acteurs selon leurs rôles et leurs statuts ; par conséquent, tout manquement est sanctionné par la Direction Pédagogique ou le Conseil de Discipline.

2.

Chapitre I : Les procédures d’accès
Article 1 : Conditions d'accès
Le Programme Grande Ecole de l'institut des Hautes Etudes de Management HEM est ouvert par voie de concours aux candidats remplissant les conditions suivantes :
- être bachelier ;
- être âgé tout au plus de 21 ans durant l'année concernée1.
Une procédure spéciale d'accès en deuxième année par voie de