FICHES Histoire

3116 mots 13 pages
La Coutume
An 1000  Effondrement de l’autorité royale, la coutume domine la société laïque.
Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes.
Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusqu’au milieu du 12e siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du 12e siècle, la coutume occupera un quasi monopole et ce sera également le début de la renaissance du droit romain.

Proverbe fr : « il faut vivre à Rome suivant les coutumes romaines »
 la coutume s’applique naturellement sur un territoire limité et à une population donnée.
Elle régit les rapports de droit privé hormis certaines exceptions, notamment le mariage, lequel demeure une institution soumise au droit canon. En raison du phénomène de dislocation politique, les coutumes locales vont foisonner ; elles apparaissent dans le cadre de seigneuries de toutes tailles. Cette mosaïque coutumière met en évidence une certaine cohésion juridique au niveau régional sous la forme de familles de coutumes, Ex : coutumes de l’Île de France et les coutumes de l’Ouest.

Une coutume est définie par la doctrine comme un usage juridique issu d’une pratique répétée, ce qui lui donne force obligatoire. Antoine Loisel a ainsi constaté que le facteur temps était nécessaire à la légitimation d’une coutume : « une fois n’est pas coutume ». Toutefois, la délimitation d’une durée pour reconnaître du droit coutumier a soulevé des difficultés. Dans l’idéal, pour justifier une coutume il faut en effet mettre en exergue son caractère immémorial, c’est-à-dire le fait qu’elle est si ancienne que la date de sa première application n’est pas connu.

12e siècle  2 sortes de coutumes :
1) Lex coutumes notoires, immémoriales ou issues d’un précédent judiciaire
2) Les coutumes privées, on les prouve par une enquête par Turbe,

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