Fiches lectures TD5
Nous avons dans Droit et passion du droit sous la Veme république publié en 1996, de Jean Carbonnier qui était un juriste français ainsi qu'un prof de droit civil ( Poitiers puis Paris ) né le vingt avril 1908 à Libourne et mort le vingt-huit octobre 2003, à faire à un extrait sur la jurisprudence. Ainsi cet ouvrage publié par Flammarion, traite du rôle de la jurisprudence ainsi que de son influence. Tout d'abord nous apprenons que la Cour d'appel ainsi que la Cour de Cassation doivent aligner leurs arrêts. Par ailleurs, durant la période entre les deux guerres de nombreux accidents de la route ont été jugé devant la Cour de cassation qui a dû improviser, de ce fait, aucune loi n'était prévue à cet effet. Un développement de la jurisprudence à donc eu lieu par l'endommagement du principe de légalité. Elle deviendra alors une source du droit sous le régime de 1958. Un problème surgit alors, la Cour de cassation ne respecte pas vraiment sa fonction de statuaire d'unité en ne généralisant pas assez les cas. De plus elle ne publie pas tous les arrêts rendus si elle juge que tel arrêt ne fera pas jurisprudence ou bien pour éviter qu'il ne soit interprété comme un changement. A contrario de la loi, la jurisprudence est rétroactive. Le journalisme est une barrière à la jurisprudence du fait de la définition qu'ont le grand public. Tout au tant que la presse, la technologie aussi à des répercutions puisqu'elle fait de la jurisprudence un automatisme avec la multiplication des fichiers. En conséquence, le praticien n'effectue plus son métier de manière artisanale. Deux hypothèses sont faites sur la présence plus marquée de la justice avec d'avantage de jurisprudence. Les plus optimistes pensent que la jurisprudence est rendue humaine et meilleure par les tribunaux. Ceux qui ont une vision plus pessimistes diront que c'est une nouvelle solution qui a sollicité du travail de la part des juristes. Cet ouvrage peut influencer les futurs juristes à prendre