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Guide pour le montage de projets de petite hydroélectricité

C O N N A Î T R E P O U R AG I R
Guides et cahier s techniques

Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie

Guide pour le montage de projets de petite hydroélectricité

MARS 2003

AUTEURS DU DOCUMENT
Conception et textes Jean-Marc PAGÈS GEOKOS CONSULTANTS Immeuble Proxima Bat C 47 allée du Rouergue 31770 COLOMIERS Conception graphique Eric SUPPARO Bruno LAFAGE ACT’IMAGE 6 Impasse Couzinet 31500 TOULOUSE Collaboration et relecture Jacques ETIENNE Thierry VALET Photographies Jacques ETIENNE Jean-Marc PAGÈS Coordination technique Mila GALIANO ADEME / DBER-DER VALBONNE Coordination éditoriale Pôle Communication ADEME / DBER-DER VALBONNE Impression EDITIONS ROULAND

SOMMAIRE page Avant-propos ........................................................................................................

2

Généralités Fiche 1 : Notions générales sur les petites centrales hydroélectriques ........... Fiche 2 : Le contexte de la petite hydroélectricité en France ............................ Fiche 3 : Le choix du site, une approche globale et progressive...................... Fiche 4 : Les partenaires d’un projet ................................................................... 5 13 21 28

Réglementation et procédures Fiche 5 : Le droit d’utilisation de l’énergie hydraulique .................................... Fiche 6 : Le droit de l’environnement ................................................................. Fiche 7 : Les autres procédures ........................................................................... Fiche 8 : Nouvelle installation ou rénovation d’ouvrage................................... 32 40 47 55

Les études techniques Fiche 9 : La puissance d’une petite centrale hydroélectrique ........................... Fiche 10 : Le génie civil ........................................................................................ Fiche 11 : Les ouvrages de

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