Histoire des institutions avant 1789 Cours 1
Leçon 1 :Les principes de la révolution française de 1789
Conséquences jusqu’au 20ème siècle (ex : avènement du communisme)
Prise de la Bastille : 14 juillet 1789, érigé ensuite en symbole de l’ancien régime.
C’est un tourment, l’amorce de la chute de la monarchie presque millénaire.
Mais ce n’est pas l’événement le plus significatif du point de vue juridique et institutionnel.
1789 : triple révolution : politique, idéologique et sociale.

I. La révolution politique

A. la convocation des états généraux

Qu'est-ce que les états généraux? Leurs motifs? Les modalités? La portée qu'ils ont?
États généraux: c'est une assemblée des représentants des sujets du royaume, des 3 ordres (clergé, tiers état, noblesse). Ils sont rassemblés de manière exceptionnelle pour qu'ils donnent leur avis au roi sur ce qu’il se passe dans le royaume. Cette pratique a duré du 13ème au 18ème siècle.
16ème siècle : institution de crise, monarchie en difficulté.

Pourquoi convoque-t-on les états généraux?
Les derniers Etats généraux convoqués en 1614.
-pour la situation d'endettement public de la monarchie
-pour l'échec de tous les projets de réformes successives à cause d'une double opposition => noblesse/clergé/parlements
Parlements: cours de justice supérieurs qui a le pouvoir de promulguer les lois ainsi que de les contester.
Les parlements ont abusé de ce pouvoir d'opposition c'est pourquoi le roi, résigné, a fait convoquer les états généraux le 5 juillet 1788.

Quelles sont les modalités?
Une question technique qui a donné lieu à des débats passionnés entre 2 camps:
-camps tradition qui regroupe le clergé, la noblesse et les parlements. Ils veulent voter de manière collective par ordre.
-camps révolution qui regroupe le tiers état. Eux souhaitent un doublement des députés du tiers état et un vote par tète. On l'appel aussi le parti patriote ou camps de l'innovation.
La monarchie accepte le doublement