Histoire des institutions

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  • Publié le : 5 décembre 2010
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Histoire des institutions

Comment s’est formé le système juridique ?
L’histoire est indispensable à un bon juriste. Le droit est un produit de l’histoire. Ex : Dans le code civil (1804), on trouve des règles inspiré du moyen âge et du droit romain.
L’assemblée d’aujourd’hui  est le fruit de touts les expériences du parlementarisme du XVIIIe siècle.
Les historiens retracent les faits et lesévènements passés avec des méthodes.

« Institution » : définition large : règle créé par le droit.
Comment le concept d’Etat est il né en occident ? Comment la structure politique de la France est elle ? Quelle est l’étendu et la manifestation des pouvoir politique ? 
On va aborder l’institution judiciaire et administrative.

« Etat » : définition contemporaine : notion d’état : Nationorganisé soumise à un gouvernement ainsi qu’à des lois communes.
Le terme d’état n’apparait qu’au XVI » siècle. A partir du XVIe siècle, dans l’Europe, apparait des nations souveraines : Ce sont les Etats. La nation de la France existait avant la XVIe siècle. La France et le Danemark sont les plus vieilles nations européennes (unité étatique formé le plus tôt, mais formé sur plusieurs siècles).« France » : Terme qui apparait au IX è siècle. Le terme de « Francie » a d’abord été utilisé dans un traité de partage de l’empire de Charlemagne entre ces petits fils. Les petits fils se partagent la Francis en trois. Cette territoire avait un autre nom donné par les Romain : Les Gaules.





PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES : Ier AU Xème SIECLE
(Période de gestation des institutions dela France)

Antiquité : Commence 30 siècles avant Jésus Christ, c'est-à-dire, au moment de l’écriture : L’histoire commence avec l’écriture).
Le terme de période Antique apparait en 476 après J.C. (Chute de l’empire romain de l’occident)
La Gaule a été conquis par la Rome jusqu’ à l’invasion germanique. La 2ème période histoire débute alors : c’est l’époque Francs. Il y a installation despeuples francs aux nord de la Gaule : C’est le Haut Moyen âge, période des temps obscure, de 481 à la chute de la dynastie des Carolingiens en 987.

TITRE 1 : LES ORIGINES ROMAINE (IIème au Vème siècle)

A partir de sa conquête, la Gaule est romanisé (s’empreigne de la culture latine).
La Rome est constitué de structure étatique solide, ce qui permet d’étendre sa domination sur tout le bassinméditerranéen. La Gaule était colonisée par les Romain. Par plusieurs étapes, et progressivement, la Gaule a été inclus dans l’empire.

CHAPITRE 1 : L’EMPIRE ROMAIN

L’Empire romain a une politique de conquête : son système politique met en valeur un pouvoir fort. Mais un évènement majeur est bouleversant : Au début de notre ère, il y a diffusion de la religion chrétienne.

SECTION 1 : LESINSTITUTIONS POLITIQUES ROMAINES

Politiquement, Rome a connu 3 régimes politiques successifs :
- Royauté : A partir du XIII av. J.C, c'est-à-dire a la fondation de Rome

- République : 509 av.J.C

- Impérial : a été divisé en 2 époque : - Période classique
- Période du Base Empire

1er Paragraphe : Régime politique romain de l’époque classique (27 av.J.C – fin IIIe siècleAprès J.C)

Durant le Ier siècle avant J.C, le système républicain est à bout de souffle : Bouleversement du monde romain. La république est paralysée, et n’arrive pas à s’adapter, ce qui pousse les romains à changer de régime. L’empire se transforme en un régime absolu.
La principale difficulté n’est pas résolue : gouverner le vaste territoire où il ne règne aucune règle juridique.

A. Dela république à l’empire

Quand la Gaule est conquise, Rome est encore une République. La cité est gouverné par une oligarchie (petit groupe de familles), mais il y a des conflits de faction (= conflits de droits).

César tend à faire évoluer la république en une monarchie.
En 44, il est couvert de gloire par ses conquêtes, et son titre de dictateur à vie donné par le sénat.
Il est...
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