Histoire du droit privé semestre 1

4517 mots 19 pages
HISTOIRE DU DROIT PRIVE. examen : écrit d'une heure, avec 3 questions de cours. Répondre à 2 questions.

Introduction : Le droit romain n'est plus aujourd'hui, ce que l'on appelle un droit positif, c'est à dire le droit appliqué à un endroit donné à un moment donné. En Europe il ne reste plus qu'un tout petit Etat, la principauté d'Andorre où le droit romain à très peu évolué. Historiquement, le droit romain c'est le droit des romains de l'Antiquité. C'est à dire le droit qui a été en vigueur dans le monde romain entre la fondation de Rome au 8 ème siècle avant Jésus-Christ et la fin du V ème siècle après Jésus-Christ.
Avec la chute de l'Empire Romain, et les débuts de l'époque Franque le droit romain a disparût. Le droit romain va être oublié en Europe jusqu'à sa redécouverteà la fin du 12 ème siècle, c'est la redécouverte des compilations justiniennes. A partir du 12 ème siècle le droit romain retrouve une actualité, car les juristes de l'époque ont parfaitement compris l'importance de ce corpus juridique pour organiser la société médiévale. Dès le Moyen - Âge le droit romain va constituer le droit de référence, avant même le droit coûtumier et les législations royales. Avant 1804, l'empereur Napoléon 1 er décide de créé le Code Civil et les juristes chargés de sa rédaction vont énormement s'inspirer de compilations justiniennes du droit romain. Les pays dont le système juridique et calqué et inspiré du droit romain font partie des pays ayant adopté le système romano-germanique opposé au système de la Common-law ets le système quel'on retrouve au Royaume Uni, Amérique du Nord, Louisiane.
Le droit romain se disait en latin " IUS ROMANUS ". Pour les romains le mot " ius " avait 2 significations: - D'abord la signification de droit objectif comme par exemple dans l'expression ius romanus ou alors de façon plus technique " ius rerum " c'est à dire droit des biens. - Ou la signification de droit subjectif, c'est à dire la prérogative reconnue à une

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