Histoire du droit

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  • Publié le : 10 décembre 2011
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PARTIE 1 : LE JUGE
La fonction de juge a toujours posé débat.
La fonction du chef de l'Etat depuis le début le moyen-âge pour comprendre la fonction importante du juge.
La France se constitue au 5eme siècle sur les ruines de l empire romain d'Occident. ROMULUS AUGUSTUL : dernier empereur romain à avoir régné. Mais il restera un empire romain, celui d'orient qui a survécu, il deviendral'empire bizantin et s'effondrera sous les coups de l'invasion turcs au 15ème siècle.

Avec la chute de l'empire romain d'Occident, l 'histoire de France commence avec CLOVIS (roi mérovingien). CLOVIS a tenté de constituer un royaume sur les débris de l empire romain et il arrive a pratiquement constitué l hexagone . Il est le premier roi des francs à se faire baptiser (496)et cela signe l alliancede l état et de l'église.
A ce moment c'est essentielle car les institutions de l église fonctionné même avec la chute de l empire romain. CLOVIS sera donc soutenu par les évêques en se convertissant à la religion catholique.
A cette période l'homme d'église est un homme politique, de guerre, savant (lire et écrire le latin).

CLOVIS a aussi souhaité prendre et revêtir les fonctions du consulromain c-a-d que Clovis est un chef barbare et ne sait pas pratiquer le latin et n'était pas de religion catholique. Mais il a changé et a eu l'intelligence politique de se faire reconnaître par le consul romain et donc par l'empereur d''Orient. Pourtant c'est lui qui a détruit l'autre empire.
A partir de CLOVIS, la dinastie des mérovingiens s'est instalée.
Pour la population pas trop dechangement à part le chef de l'état qui est germain. Au fond, il y aune certaine stabilité des institutions.
Cette dinastie sera remplacée par les carolingiens (PEPIN LE BREF). Il sera élu roi de France.
Il remplace les mérovingiens car ils n'ont pas réussi à trouver une succession digne, car la couronne était partagée entre tous les fils. Ils sont restés dans l'idée qu'un roi est un conquérant.La monarchie est donc instable et s'appauvrie de générations en générations.
Des mérovingiens mineures arrivaient parfois au pouvoir et n'étaient pas capables toujours de défendre le territoire.

Avec l'invasion des musulmans au 8eme siècle, une autre famille (CHARLES MARTEL) défend le territoire français car le chef mérovingien est mineure et n'en est pas capable ;et Pépin le bref arriveau pouvoir à la fin du 8ème siècle.
Mais les carolingiens ne sont pas non plus parvenu à régler la question de succession et sont eux aussi des chefs de guerre.
Résultat : empire de CHARLEMAGNE sera divisé entre ses fils.

Au 10 ème siècle, les Capétiens on retenu la leçon et avec HUGUES CAPET ils s'attaquent d'abord à la question de succession. Le but de la fonction politique est d'assurerl'ordre et la paix et aussi l'intêret général.
Finalement, durant des siècles on a eu que des règles de droit privé.
Avec le Capétiens il y a la mise en place du droit public pour la première fois.
Le roi de France défend tous le monde, pour maintenir l'équilibre. Il ne fait pas parti d'un parti politique, il est au dessus de tous quelques soit le statut de chacun pour l'intêret général.
Ilest le garant de l intêret général de tous les français. Ainsi le roi de France développe le droit public au nom de l'intêret général.
Il faut fixé des règles différentes des droits de succession de droit privé pour la couronne (naissance du droit constitutionnel).
L'image du roi est très différente du chef politique contemporain. Le roi est assez impuissant mais il présente au peuple uneimage qui fait que le peuple aura envie de soutenir ce roi de France.

Ex : LOUIS 9 au 13ème siècle est assis sur un trône et sous un chêne entrain de rendre la justice publiquement.
LOUIS 9 (saint Louis) a donc crée la figure du roi justicier qui n'est plus un seigneur comme les autres , et les romains appelleront cela la République.
Plusieurs réformes auront lieu pour éliminer petit à petit...
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