Histoire du droit
Au 3° siècles après Jésus-Christ, l’Empereur dirige la plus grande armée du monde, dans le plus vaste empire du monde, c’est un chef puissant. Mais pas totalement, en son sein, différents acteurs législatifs ne lui permette pas d’assoir son autorité suprême sur le droit. En vient alors une croisade qui va éteindre au fur et à mesure toutes les sources du droit ( A ) et ainsi permettre à l’Empereur d’être investi par le peuple du pouvoir législatif suprême ( B )
A - Le déclin programmé des sources du droit sous l’Empire
« Le prince n’est pas lié par les lois »
Pendant le principat, plus communément appelé le Bas Empire, le prince est considéré comme le premier citoyens de Rome « Princeps ». Il exerce une fonction, la plus haute fonction des institutions romaines, mais un poste au même titre que n’importe quel autre citoyens aux services de l’État.
Sur le papier, cette fonction place l’Empereur sous la coupe des lois. Effectivement, pour faire respecter une justice équitable, il doit alors lui même auto-limiter son pouvoir. Les faits ce trouve être totalement différents, car si le prince se trouve limité, il ne pourra pas assoir sa suprématie divine et donc étancher sa soif irascible de pouvoir suprême.
Pour ce faire, Hadrien , premier Empereur à restreindre les sources du droit, va faire entrer dans la postérité les édits des prêteurs en les figeant en un « édit perpétuel », dès lors,qu’ils ne peuvent plus édités, leur légitimité en tant que droit s’estompe.
Par la suite Octave, descendant de Jules-Cesar et fin stratège politique, va contraindre le
Sénat. En effet, cette institution à un puissant pouvoir normatif puisqu’il programme des projets de lois soumit au vote des assemblées populaires. Influençable pécuniairement, il vont se plier aux volontés du prince et lui serviront de voile subjectif. Une fois restreint, l’Empereur lui même présidera le Sénat et fera passer les lois selon