Histoire du Droit
Une grande partie de notre droit privé et de notre droit public provient du droit romain, dont les institutions étaient d’une étonnante modernité.
I) L’invention du droit moderne : l’héritage du droit romain
Section 1 : La formation du droit romain
1) L’ancien droit romain
C’est un droit religieux, qui règle la vie des hommes dans une société pastorale, une société agricole. Les principes qui règlent la vie sont des ordres sacrés, ayant une dimension religieuse. On dit d’ailleurs à cette époque que le fait domine le droit. C’est un droit primitif, plutôt des coutumes et des usages permettant de réguler la société. Il y a surtout des problèmes de propriété, d’occupation des terres, de prêts, de nourriture, de voisinage, de ventes de bétail… Ce sont des problèmes ruraux.
Ce droit est généralement réglé dans un cadre assez restreint car, Rome, pendant la période archaïque, n’est pas très grande. Donc le droit est dit par des prêtres. Et quand un contentieux apparaît, ces pontifes vont dire le droit. Mais ils ne le font pas de façon spontané, en étudiant le cadre. Ils demandent aux dieux la réponse, mais c’est véritablement eux qui donnent la réponse au travers de leur sagesse. Mais il y a tout un formalisme, une série de gestes, de symboles, qui vont accompagner la procédure et aboutir à la sentence. Donc, sans ce rite, la solution ne peut être trouvée. Les gens n’ont pas peur du droit, mais des dieux et donc respectent la décision donnée.
Quand il y a une sanction, aujourd’hui, tout est traité différemment. L’individualisation de la peine, les recours entre les différents juges… La dimension est aujourd’hui plus personnelle.
L’autorité détenue par les pontifes est religieuse et qui les mettent en position de donner des réponses aux conflits. Les prêtres jouent un rôle social, un rôle juridique et ce droit est généralement prononcé auprès des pater familias, qui sont les hommes à la tête de quelques familles qui se partagent les terres, la