Histoire du droit

27016 mots 109 pages
26/09/2012

Des droits rachetables qui continuent à être exigé par les seigneurs jusqu’aux remboursements à venir. On a attendu que la loi intervienne pour organiser le remboursement de certains droits abolies. Le respect de la propriété comme le respect des droits de l’homme et du citoyen.

PARAGRAPHE 3 : LA CHARTE DES TEMPS NOUVEAU : LA DDHC
Texte célèbre adopter le 26/081789, dont l’intérêt dépasse largement le champ historique, la DDHC fait partie intégrante du bloc de constitutionnalité. Décision qui n’aurait pas manqué d’étonner MIRABEAU qui juger cette déclaration très imparfaite. En 1789, l’idée de faire une déclaration des droits correspondait à une idée du temps dont les constituants avait l’exemple américain et d’ailleurs l’archevêque de Bordeaux CHAMPION DE CISE rappelle les obligations qu’on les constituants à ce nouveau monde que l’Europe n’avait destiné qu’à être une météri peuplé d’esclave et qui est devenue la patrie de la liberté et qui renvoi au milieu de nous les vrais principes. Pendant longtemps il y a eu des débats européens avec un certains rationalisme juridique, grande controverse avec Emile BOUTMY et le juriste µAllemand JELLINECK mettant en avant l’originalité américaine Boutmy mettant en avant le fait sur tous les hommes. Cise prouve que cette idée au départ est une idée américaine proposé par Lafayette sur le modèle des USA, mais Mirabeau écrit en réaction à Cisé qu’avant les combattants du nouveau monde, le républicain philosophe à éclairer les héros de la liberté avant l’indépendance de l’Amérique, ça venait de Rousseau donc les USA ont puisé sur Rousseau, avant elle n’existe pas mais et employé avant sa création comme par le chancelier D’Aguesseau, Voltaire ou Mably et l’idée que les hommes ont des droits naturelles et une caractéristique de toute la pensé juridico moderne depuis Grotius. Depuis 89 ont atteint une 40 d’auteur différents et pour donner une cohérence à ce foisonnement d’idée, l’assemblée le 12/08 va confier un

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