Histoire

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  • Publié le : 13 octobre 2010
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HISTOIRE CONTEMPORAINE

PARTIE PRÉLIMINAIRE - LES DIFFÉRENTS RÉGIMES CONSTITUTIONNELS DEPUIS 1789

1. La période révolutionnaire 1789-1799 

La révolution française éclate en 1789.
Ancien régime : époque antérieur à la révolution française de 1789.
La roi a été contraint de convoquer les Etats généraux (l’assemblée des trois ordres au sein du royaume : la noblesse, le clergé et le tiersétat) et à la suite d’oppositions les députés du Tiers Etat se proclament « Assemblée Nationale Constituante » le 17 juin 1789.
Assemblée nationale constituante : ils s’attribuent le pouvoir constituant, le pouvoir de rédiger une constitution.
Qu’est ce que la constitution ? Il s’agit de la norme suprême qui organise et limite les pouvoirs de l’Etat. Elle organise le fonctionnement de l’Etat.Plusieurs régimes constitutionnels donc se succèdent au cours de l’époque révolutionnaire :

- Premier régime : l’Assemblée Nationale Constituante : Juin 1789 – Octobre 1791. La constitution est rédigée et proclamée en 1791 : l’assemblée constituante se dissous et procède a des élections. A l’issue de cette constitution de 1791 il y a un nouveau régime : assemblée législative.

-Deuxième régime : l’Assemblée Législative : Octobre 1791 – Septembre 1792. Cette constitution de 1791 instaure ce qu’on appelle une « monarchie constitutionnelle » : le roi Louis XVI est maintenu à la tête du gouvernement mais tout a été fait dans cette constitution pour limiter ses pouvoirs : les pouvoirs de Louis XVI sont extrêmement réduits. Le législatif est dominant : ce sont les députés quisiègent à l’assemblée législative qui détiennent le pouvoir. Le seul pouvoir du roi : droit d’imposer son véto (de s’opposer aux lois votées par l’assemblée).
Septembre 1792 : le Roi Louis XVI est emprisonné et l’assemblée législative se retire et est impuissante face aux évènements : il faut rédiger une nouvelle constitution.

- Troisième régime : la Convention : Septembre 1792 – Octobre 1795.Au début on fonctionne sans constitution puisque celle de 1791 ne convient plus. On s’attache à rédiger une nouvelle constitution. On adopte une nouvelle constitution en 1793 : « la Constitution de l’an 1 de la République ». On l’a nommé « an 1 » car c’est la première république. Cette constitution ne s’appliquera jamais.

- Quatrième régime : le Directoire : Octobre 1795 - Novembre1799.
Robespierre qui exerçait une dictature sur la France a été renversé en 1794. Les députés qui siègent encore à la convention, une fois qu’ils se sont débarrassés de Robespierre, ils se rendent compte que la constitution de l’an 1 n’est plus applicable car elle ne correspond plus. Ils décident donc après la chute de Robespierre de rédiger une nouvelle constitution et c’est la constitution del’an 3 (1795). Les relations entre l’exécutif et le législatif sont impossibles. Quand il y a conflit il n’y a aucun moyen de le régler car la constitution de l’an 3 ne réglemente pas les relations entre l’exécutif et l législatif ( instabilité du régime et ce régime, le directoire, prends fin à la suite du coup d’Etat de Bonaparte (général victorieux qui rentre d’Egypte) le 18 brumaire an 8 (9novembre 1799) et un nouveau régime est établit.

2. Le consulat : Novembre 1799 – Mai 1804

Il y a trois consules a la tête du gouvernement mais seul le premier consule, c’est à dire Bonaparte, détient l’essentiel des pouvoirs. Il dirige le gouvernement et ne cesse de renforcer ses pouvoirs.

3. Le premier Empire : Mai 1804 - Avril 1814

Bonaparte transforme le consulat en un Empire : à partirde 1804 on se trouve sous le premier empire. Napoléon Bonaparte devient Napoléon I depuis 1804. Il est donc empereur des français. Il veut s’assurer de transmettre son titre. Napoléon va unifier le territoire et va solidifier la société en créant des institutions (qu’il appelle « des masses de granite »). Sur la scène internationale, l’empire joue un rôle très important, car Napoléon a régné...
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