Ias 19
CES DE REVISION COMPTABLE NORMES COMPTABLES
AVANTAGES DU PERSONNEL (IAS 19)
I. INTRODUCTION 1. Champ d’application La norme IAS 19 traite de la comptabilisation des retraites et de tous les avantages accordés par une entreprise à ses salariés, que ce soit pendant ou après leur période d'activité (salaires, congés payés, avantages en nature, primes de départ à la retraite, assurance maladie, etc.). Seules les rémunérations liées d'une façon ou d'une autre à la valeur de l'action de l'entreprise (en particulier les stock-options) sont hors du champ d'application de la norme IAS 19, car soumises à la norme IFRS 2. 2. Les catégories d'avantages du personnel La norme IAS 19 distingue quatre catégories d'avantages du personnel : les avantages à court terme ; les avantages postérieurs à l'emploi ; les avantages à long terme ; et les indemnités de fin de contrat de travail.
II. LES AVANTAGES A COURT TERME Les avantages à court terme comprennent : les salaires, rémunérations et cotisations sociales ; les absences rémunérées à court terme (notamment les congés annuels et congés maladie) ; l'intéressement et les primes ; et les avantages non monétaires (assistance médicale, logement, voitures de fonction...) accordés au personnel en activité.
La comptabilisation des salaires et cotisations sociales ne pose généralement pas de problème. II n'en va pas forcément de même pour les autres catégories.
Abderrazak GABSI Enseignant universitaire Support pédagogique / IAS 19, Avantages du personnel Institut des Hautes Etudes Commerciales 1
1. Les absences rémunérées à court terme Le mode de comptabilisation est différent selon que le salarié peut ou non reporter sur l'exercice suivant les droits non utilisés au cours de l'exercice, autrement dit selon que ces absences sont cumulables ou non : le coût des absences non cumulables (congés maladie, par exemple) est comptabilisé en charges au moment où elles se produisent ; alors que celui des absences